Rémunération des dirigeants

Canada

Dans un marché de plus en plus concurrentiel à l'échelle nationale et internationale, les sociétés qui s'imposent comme des chefs de file de l'industrie proposent une rémunération et des avantages sociaux innovateurs et efficaces sur le plan fiscal dans le but d'attirer, de retenir et de motiver les candidats les plus talentueux. Des systèmes et des conventions de rémunération qui tiennent compte de la complexité des régimes fiscaux canadiens et étrangers, des lois sur les valeurs mobilières et des lois en matière d'emploi, peuvent aider les sociétés à éviter de faire face à des coûts inattendus et à des situations de controverse, en plus de leur conférer des avantages importants quant au développement d'une main-d'œuvre de qualité et d'une équipe de gestion de niveau supérieur.

Le groupe Rémunération des dirigeants est une équipe multidisciplinaire comprenant des experts en droit fiscal, en régimes de retraite et avantages sociaux, en droit de l'emploi et des valeurs mobilières ainsi qu'en gouvernance d'entreprise. À titre de cabinet de plein service dont les bureaux sont répartis dans l'ensemble du pays, ainsi qu'à Moscou et à Londres, Gowling WLG est en mesure de vous offrir des conseils de pointe et harmonieux au chapitre des enjeux liés à la rémunération et aux avantages sociaux, tout en tenant compte des perspectives locale et mondiale.

Des régimes adaptés à tous les besoins

Avant de choisir un régime de rémunération des dirigeants, nous œuvrons avec nos clients pour déterminer quels régimes leur permettra de mieux atteindre leurs objectifs d'affaires. Une fois que nous avons saisi les objectifs d'une organisation, nous sommes à même d'user de notre expérience, de notre connaissance et de notre créativité pour élaborer des méthodes uniques et novatrices en vue de les atteindre.

os experts peuvent élaborer une vaste gamme de régimes de rémunération des plus actuels, y compris des régimes et des conventions fondés sur le rendement, des régimes d'options d'achat d'actions fictives, de même que des régimes de pension agréés, des régimes supplémentaires de retraite, des conventions de retraite, des REER collectifs et des allocations de retraite. Nous conseillons nos clients sur différents aspects de la gouvernance, la conformité aux lois sur les valeurs mobilières et aux opérations boursières, ainsi que sur les répercussions fiscales auxquelles s'exposent les sociétés et les individus qui participent à ces régimes. Nos avocats spécialisés en droit de l'emploi possèdent de l'expérience éprouvée sur le plan de la rédaction et de la négociation de contrats de travail de dirigeants, ainsi qu'en matière de conventions en situation de changement de contrôle, d'accords d'indemnisation et de programmes d'incitation au départ.

Au Canada et à l'étranger

Notre cabinet est en mesure d'offrir des conseils de pointe sur les pratiques en matière de rémunération et de fiscalité qui ont cours aux États-Unis et à l'échelle internationale. Nous offrons des conseils intégrés de haute qualité relativement aux incidences fiscales de ces pays en plus des incidences fiscales des conventions canadiennes pour des clients et leurs employés.

Nous offrons également à nos clients une assistance en ce qui a trait au transfert de personnel étranger au Canada à des fins d'emploi de façon temporaire ou permanente, en plus de les conseiller relativement aux enjeux liés à la délivrance de visas et de permis de travail, ainsi qu'aux incidences fiscales canadiennes sur le revenu du personnel étranger affecté au Canada et du personnel canadien affecté dans d'autres pays. Nos services comprennent la planification fiscale avant ou après le transfert au Canada.