Jean-Sébastien Clément Associé

Publications

• Divers articles et chroniques pour La Presse juridique.
• Diverses publications pour les conférences identifiées ci-dessous.

Conférences

• « Conférence sur les partenariats d’affaires avec les communautés autochtones (Institut canadien, Montréal, les 10 et 11 février 2015), Jurisprudence récente en droit autochtone : considérations pour l’industrie, le gouvernement et les communautés autochtones »
• Séminaire sur la justice autochtone (28 mai 2013), « Les droits ancestraux et la procédure dans le cadre du processus pénal »
• Institut Canadien – Développement à venir à la Cour suprême du Canada (27 et 28 septembre 2012), « Le droit, la consultation et les accommodements autochtones »
• 10^e édition – Forum autochtone (Insight, 19 et 20 mars 2012), « Développement à venir à la Cour suprême du Canada : Manitoba Métis Federation, Ipeelee et Ladue »
• Forum autochtone sur la gestion des ressources naturelles et du territoire (Insight – 29 septembre 2011), « Remèdes disponibles pour atteinte aux droits prouvés ou non prouvés »
• Gowlings : le droit de l’environnement pour le droit des affaires - La foresterie à Eeyou Istchee (Baie-James) – le régime forestier Cris-Québec (12 mai 2011)
• 9^e édition – Forum autochtone sur le dialogue entre les tribunaux, l’État canadien et l’État provincial et les Premières Nations : où en sommes-nous? (21 et 22 mars 2011), « L’exemple de la décision Rio Tinto »
• Gowlings – Atelier de formation en droit de l’environnement – Récents développements à la Cour suprême du Canada : pouvoirs fédéral-provincial en évaluation environnementale et consultations et accommodations des intérêts autochtones (15 mars 2011)
• Forum autochtone sur la gestion des ressources naturelles et du territoire (27-28 septembre 2010), « Développements à venir à la Baie-James : foresterie et police »
• Points principaux de la décision de la Cour suprême du Canada dans l’affaire AGQ c. Moses (Toronto, 11 juin 2010)
• Gowlings : le droit de l’environnement pour le droit des affaires 2010 – Nouveau développement en droit canadien de l’évaluation environnementale, consultation des Premières Nations (Toronto, 29 avril 2010)
• Huitième édition – Forum autochtone sur les traités modernes et développement des ressources naturelles et du territoire : de l’évaluation environnementale et sociale au devoir de consultation et d’accommodement (Québec, 22 et 23 mars 2010), « Développements jurisprudentiels à venir à la Cour suprême du Canada »
• Première édition - Forum autochtone sur la gestion des revendications et litiges autochtones (23 et 24 février 2010), « Développer les tactiques gagnantes lorsque vous plaidez une provision pour frais »
• L’Appel Moses / présentation à l’ABA (5 novembre 2009)
• Consultation GNP sur le droit autochtone : Principes de base et conséquences pour vos clients (22 octobre 2009)
• Quatrième édition – Forum autochtone sur la gestion des ressources naturelles et du territoire (Insight, Montréal, les 23 et 24 septembre 2008), « Régionalisation de la gestion des ressources naturelles : impacts pour les autochtones » 
• Sixième édition – Forum autochtone (Insight, Québec, les 27 et 28 mars 2008), « L’identité du ou des interlocuteur(s) autochtone(s) varie-t-elle en fonction des situations? »
• Troisième édition – Forum autochtone sur la gestion des ressources naturelles et du territoire (Insight, Montréal, les 17 et 18 septembre 2007), « Le guide intérimaire en matière de consultation des communautés autochtones : qualités et critiques constructives »
• Forum sur les occasions d’affaires reliées à la stratégie énergétique du Québec 2006-2015 (Institut Canadien, Montréal, les 5 et 6 décembre 2006), « Partenariat avec les autochtones – Les partenariats d’affaires avec les communautés autochtones lors du développement de projets énergétiques au Québec »
• Forum autochtone sur la gestion des ressources naturelles et du territoire (Insight, Montréal, les 5 et 6 octobre 2005), « Les dispositions de la Paix des Braves et l’obligation de consultation et d’accommodement »