Votre région est configurée à . Si ceci est incorrect, veuillez changer la région.

Nucléaire

Le groupe Énergie nucléaire de Gowling WLG occupe une position de premier plan en ce qui a trait à la revitalisation du secteur nucléaire – au Canada de même qu’à l’échelle mondiale.

Notre équipe internationale de professionnels juridiques chevronnés joue un rôle actif sur les plans juridique et stratégique afin de guider ses clients dans toutes les étapes relatives à l’exploitation de l’énergie nucléaire – y compris le développement et le financement de projets ainsi que les affaires réglementaires.

Nous fournissons des conseils sur la conformité des installations nucléaires en exploitation, la résolution de différends, la gestion des déchets ainsi que le déclassement, et agissons pour une clientèle très diversifiée qui comprend entre autres des fournisseurs d’équipements, de matériaux et de services œuvrant au sein de l’industrie nucléaire.

Nous avons aidé des organisations des secteurs public et privé à mettre en œuvre d’importantes initiatives portant sur l’énergie nucléaire, lesquelles ont produit d’excellents résultats. Les membres de notre groupe Énergie nucléaire ont participé à la première acquisition d’une centrale nucléaire par le secteur privé de l’histoire canadienne. En outre, ils agissent pour le compte de la plus grande centrale nucléaire du monde à l’égard de questions juridiques et de réglementation quotidiennes. Gowling WLG a représenté ce client dans le cadre de négociations complexes relatives au redémarrage et à la remise à neuf de quatre unités de la centrale en question.

Nos clients bénéficient de la portée internationale de notre réseau d’affaires, ainsi que de notre compréhension approfondie de l’industrie nucléaire. Voici nos domaines d’expertise :

  • Approvisionnement et structuration de projets

  • Construction et remise à neuf

  • Contrats d’approvisionnement en carburant

  • Déclassement

  • Élaboration de politiques et de documents législatifs

  • Ententes d’achat d’énergie nucléaire

  • Évaluation et atténuation des risques

  • Évaluations environnementales

  • Financement de projets

  • Fiscalité

  • Fourniture d’équipement

  • Gouvernance d’entreprise

  • Importation/exportation de matériaux et d’équipement

  • Normes et codes nationaux

  • Octroi de permis

  • Partenariats public-privé (PPP)

  • Planification stratégique

  • Production d’énergie

  • Réglementation et conformité y afférente

  • Réorganisation

  • Résolution de différends et arbitrage

  • Structuration d’entreprises et de transactions

  • Transport

Personnes-ressources

Ahab Abdel-Aziz
Ahab Abdel-Aziz

Paul M. Murphy
Paul M. Murphy

Abonnez-vous à nos nouvelles