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Organismes de bienfaisance et sans but lucratif

Nous comprenons les nombreux défis qui se posent aux œuvres caritatives et aux organismes sans but lucratif, et nous connaissons leurs besoins. Si de nombreux clients de ce secteur se tournent vers notre équipe spécialisée, c’est qu’ils savent que notre réflexion stratégique et notre approche créative de la résolution de problème les aideront à y faire face.

 

Nous partageons vos intérêts

Notre expertise couvre toute la gamme des intérêts et des activités de nos clients, y compris les soins de santé, le développement international, les services sociaux, la protection de l'environnement, les arts et la culture, l’éducation et la religion.

Nous possédons une vaste expérience et collaborons avec plusieurs types d’organismes sans but lucratif, parmi lesquels les organismes de bienfaisance, les entités étrangères, les associations communautaires, les organismes quasi-gouvernementaux, les clubs philanthropiques, les organismes religieux, les associations corporatives, les cercles de loisirs, les organisations engagées dans des initiatives conjointes avec des entreprises, et d’autres organismes sans but lucratif, ainsi que de multiples groupes d’intérêt spéciaux.

Nous jouons un rôle actif dan nos collectivités

Bon nombre des professionnels de Gowling WLG font don de leur temps et s’engagent activement dans des organismes communautaires et de bienfaisance à titre de bénévoles, de conseillers principaux et d’administrateurs, améliorant ainsi grandement les compétences individuelles et collectives du groupe.

Nous proposons un large éventail de services aux œuvres de bienfaisance et aux organismes sans but lucratif, et ce, dans tous les secteurs du droit, entre autres, la fiscalité, la propriété intellectuelle, le droit des affaires, le litige, l’immobilier, l’emploi et les questions de politique gouvernementale. Voici quelques-uns de ces services :
  • La constitution et les demandes d’enregistrement d’un organisme de bienfaisance
  • Les structures d’organismes internationaux et d’organismes nationaux ayant des bureaux provinciaux et locaux
  • Les conseils sur les avantages et sur les aspects fiscaux de la création d’un organisme de bienfaisance
  • La mise au point de solutions en matière de gouvernance pour des œuvres caritatives et des organismes sans but lucratif en situation complexe
  • Les dons structurés, les fondations, les collectes de fonds, les jeux de bienfaisance et le mécénat
  • La gestion du risque, la protection des biens et les problèmes d’assurance
  • La gouvernance, les conflits d’intérêts, la déontologie, et les questions de responsabilité des dirigeants
  • Le mécénat, l’emprunt, le financement, l’octroi de licence et les autres ententes
  • Les conseils aux organismes de bienfaisance canadiens œuvrant à l’étranger
  • Les conseils aux organismes de bienfaisance étrangers œuvrant au Canada
Nous donnons des conseils utiles et opportuns aux administrateurs et aux fiduciaires ainsi qu’aux membres de la direction et aux représentants de tous les niveaux de gestion, en plus d’assurer leur représentation. Nous prodiguons également de la formation continue aux membres de conseils, aux directeurs principaux et au personnel d’organismes sans but lucratif et d’œuvres de bienfaisance, soutenant ainsi leurs efforts pour défendre leurs politiques auprès des gouvernements et leurs stratégies à cet égard.

Quel que soit le défi relevé, nous ne considérons avoir atteint notre objectif que lorsque nos solutions dépassent les attentes de nos clients.

Personne-ressource

Carole Chouinard
Carole Chouinard

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