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Litige en droit de l’environnement

Les avocats du groupe de pratique national en droit de l’environnement de Gowling WLG sont réputés au Canada comme sur la scène internationale pour leur grande expertise. Le litige en droit de l’environnement et les modes alternatifs de règlement des conflits y afférents sont des domaines spécialisés de la pratique en droit de l’environnement.

Nos clients s’attendent, avec raison, à avoir accès à des connaissances spécialisées en matière de questions liées aux affaires, à la réglementation et au litige qui se présentent souvent dans le cadre de recours environnementaux; le groupe Litige en droit de l’environnement est à même de leur fournir cette expertise. Nos services en matière de litige en droit de l’environnement sont fournis par des professionnels qui obtiennent d’excellents résultats en adoptant une approche pragmatique et rentable pour les clients, tout en leur fournissant un service à la clientèle de qualité supérieure.

L’approche Gowling WLG est axée sur le travail d’équipe. Nous collaborons étroitement avec nos clients ainsi qu’avec leurs experts-conseils en environnement et en finances lorsque nécessaire. Le litige est souvent une condition essentielle à l’obtention d’un règlement raisonnable. Toutefois, on obtiendra souvent les meilleurs résultats en alliant la négociation au règlement à l’amiable. À ce chapitre, nous bénéficions d’une expertise et d’une expérience inestimables en matière de règlements à l’amiable concernant plusieurs parties, c'est-à-dire des règlements à l’amiable qui concernent le pollueur, les parties touchées et les organismes de réglementation de compétence provinciale ou autre.

L’équipe de litige de Gowling WLG comprend des avocats expérimentés en droit commercial (droit des affaires) de même que des avocats spécialisés au chapitre de la réglementation et des procès. Notre approche nous permet de fournir les meilleurs conseils stratégiques qui soient et d’obtenir des résultats optimaux sur le plan des affaires. Lorsqu’il s’agit de la solution appropriée, notre équipe emploie également les modes traditionnels de règlement de conflits aux fins de la poursuite ou de la défense.

Notre expérience couvre toute la gamme des recours environnementaux, y compris la poursuite et la défense dans le cadre de recours qui surviennent dans les contextes suivants :
  • la migration hors site d’une contamination
  • la contamination sur un site causée par une fuite provenant de réservoirs désuets, défectueux, mal installés ou mal retirés
  • la contamination sur un site causée par une négligence quant à l'élimination de matières dangereuses
  • la négligence professionnelle de la part d’experts-conseils ou d’entreprises en environnement procédant à la manipulation de matières dangereuses

En ce qui a trait aux recours de ce genre, notre expertise (contrairement à celle d’autres cabinets œuvrant en droit de l’environnement) couvre les questions suivantes :
 
  • la quantification des dommages, y compris les pertes financières
  • la quantification de la diminution de la valeur d’un terrain
  • les lésions corporelles et la santé au travail
  • les ententes complexes en droit commercial et en droit de l’immobilier, ainsi que les ententes y afférentes visant la mise en œuvre de solutions d’affaires relatives à des recours environnementaux

L’équipe Gowling WLG, grâce à sa vaste expérience et à son expertise approfondie, est en mesure de fournir les meilleurs résultats qui soient aux clients du cabinet.

Personne-ressource

Mira Gauvin
Mira Gauvin

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