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Chaînes de blocs et contrats intelligents

La technologie de la chaîne de blocs (blockchain) est en train de radicalement changer notre façon de faire des affaires, en particulier dans les domaines des services financiers, des valeurs mobilières et des transactions commerciales. Toutefois, cette technologie, tout comme les lois qui la régissent, est très complexe, et nécessite non seulement une expertise juridique et technique de pointe, mais aussi une compréhension interne d’un environnement réglementaire en constante évolution. 

Gowling WLG est chef de file en matière de conseils juridiques liés à la technologie blockchain, et est constituée d’avocats possédant l’expertise nécessaire pour conseiller les clients sur un vaste éventail de questions relatives à cette technologie. Qu’il s’agisse de levées de fonds en cryptomonnaie ou de questions relatives à la protection des consommateurs, notre équipe peut vous aider à surmonter les nouveaux défis et à tirer profit des nouvelles possibilités.

Voici quelques exemples illustrant comment nous nous distinguons en ce qui concerne les chaînes de blocs et les contrats intelligents :

Pionniers de la chaîne de blocs

Gowling WLG possède une expertise de premier plan en quant à la technologie des chaînes de blocs. Nous sommes le seul cabinet d’avocats d’envergure internationale à être associé et membre cofondateur du Blockchain Research Institute, qui se penche sur les incidences stratégiques de la chaîne de blocs, et auquel la Banque du Canada, le Nasdaq, le groupe TMX, IBM, KPMG, Bell Canada et plusieurs autres participent.

Gowling WLG fait preuve d’innovation dans le domaine, notamment en ayant inscrit en bourse la première société de chaîne de blocs au monde. L’un de nos professionnels a coordonné la toute première émission de jetons offerte par notice d’offre partout au Canada conformément aux lois canadiennes sur les valeurs mobilières.

De plus, les membres de notre équipe sont souvent appelés à renseigner et conseiller des membres du cabinet, des maires et d’autres directeurs d’entreprises de haut rang sur l’état de la technologie de la chaîne de blocs au Canada et ailleurs dans le monde. Ils rédigent également The Law of Blockchain Technology, un livre détaillé qui sera publié par Thomson Reuteurs en 2018.

Une gamme complète de services

Notre groupe Chaîne de blocs et contrats intelligents offre aux clients un large éventail de services juridiques afin de les aider à surmonter les nouveaux défis et à tirer profit des nouvelles possibilités. Nos avocats d’expérience offrent fréquemment des conseils sur des questions relatives à la chaîne de blocs dans les domaines suivants :

  • Levées de fonds en cryptomonnaie (ICO)
  • Inscription à la cote en cryptomonnaie
  • Portefeuilles numériques
  • Conformité aux lois sur les valeurs mobilières
  • Transactions sur les marchés financiers (p. ex. les conventions de prise ferme et les transactions d’introduction en bourse, et les plateformes de financement participatif et de placement en ligne)
  • Formation sur les fonds d’investissement
  • Opérations commerciales
  • Fiscalité
  • Conformité quant à la lutte contre le blanchiment d’argent/la connaissance du client
  • Litiges
  • Fusions et acquisitions et autres transactions commerciales
  • Brevets et autres questions de propriété intellectuelle
  • Conformité aux lois sur la protection du consommateur
  • Droit bancaire
  • Droit immobilier

De plus, nos professionnels œuvrent dans des dossiers relatifs à l’incidence vitale de la technologie des chaînes de blocs sur l’identité, la provenance, la lutte contre les fraudes, la cybersécurité, la gestion de la chaîne d’approvisionnement et l’Internet des objets, de même qu’en ce qui a trait aux implications perturbatrices des chaînes de blocs sur des domaines variés tels que la finance, l’assurance, le droit, les soins de santé, la comptabilité, l’immobilier, l’industrie du divertissement et les services policiers. 

Nous comptons parmi nos clients des portefeuilles numériques de premier plan, des bureaux de change en cryptomonnaie, des fonds d’investissement souhaitant investir dans les cryptomonnaies ou autres cryptoactifs, et d’importants pionniers de la chaîne de blocs.

Portée mondiale

Grâce à ses bureaux situés dans 19 villes au Canada, au Royaume-Uni, en Europe, au Moyen-Orient et en Asie, de même qu’à son vaste réseau de références couvrant plus de 30 pays, Gowling WLG est bien outillée pour soutenir vos besoins juridiques en matière de chaîne de blocs, et ce, dans divers pays, à l’échelle mondiale.

Chefs de file

Nos avocats sont reconnus pour leur leadership éclairé en matière de chaîne de blocs, et sont souvent sollicités pour prononcer des discours lors de conférences et événements importants de l’industrie de la chaîne de blocs au Canada et ailleurs. Gowling WLG a elle-même aussi organisé de nombreux séminaires sur la chaîne de bloc qui ont attiré beaucoup de clients.

Voici quelques articles récents de Gowling WLG sur la chaîne de blocs :

Une équipe juridique inégalée

Notre équipe se compose de praticiens chevronnés issus de toutes les disciplines, y compris les marchés financiers, les services financiers, la fiscalité et la propriété intellectuelle. Notre équipe chef de file en matière de litige comprend notamment d’éminents avocats plaidants en litige commercial, d’anciens procureurs de la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario et d’anciens procureurs de la Couronne. Nos avocats entretiennent également de solides liens avec des organismes gouvernementaux, y compris par l’intermédiaire de leur travail auprès d’importants comités réglementaires comme le Comité consultatif et le Comité des petites et moyennes entreprises de la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario.  

Mandats représentatifs

  • Conseiller dans le cadre d’une transaction qui a donné lieu à la toute première inscription d’une société de la chaîne de blocs, BTL Group, à la Bourse de croissance TSX.
  • Conseiller de l’un des cofondateurs d’Ethereum, qui est maintenant l’une des plus importantes cryptomonnaie au monde.
  • Conseiller principal actuel dans le cadre d’un grand nombre de levées de fonds en cryptomonnaie (ICO)/ventes de jetons et des projets associées à des projets de chaînes de blocs concernant tous les secteurs d’activité, dont les infrastructures, la construction, la gestion immobilière et l’énergie.
  • Conseiller juridique auprès de plusieurs fonds d’investissement souhaitant investir dans les cryptomonnaies ou autres cryptoactifs (comme les jetons et autres entreprises en démarrage de la chaîne de blocs), y compris la création de fonds, l’enregistrement des titres et la conformité, les investissements en aval et les fusions et acquisitions.
  • Conseiller juridique dans le cadre de nouvelles demandes de brevets pour plusieurs banques et autres pionniers de la chaîne de blocs.
  • Agent de marques de commerce pour une société d’échange de cryptomonnaie bitcoin et de services financiers sur Internet, pour l’inscription au Canada et aux États-Unis de sa nouvelle marque de commerce de change.
  • Conseiller juridique auprès des principales sociétés canadiennes d’opérations sur cryptomonnaie et de portefeuilles numériques, ainsi que pour des joueurs principaux en Inde et en Australie souhaitant obtenir des avis juridiques canadiens.
  • Conseiller juridique auprès d’une société offrant des services complets de technologie de la chaîne de blocs pour des questions relatives à la fiscalité, à la TPS, à l’établissement des prix de cession, au commerce et à l’entreprise.

Événements récents et à venir

  • L’événement Blockchain Impact : Bootcamp & Event de Fintech Canada – Usman Sheikh, de Gowling WLG, y fera une présentation sur les développements réglementaires touchant les chaînes de blocs – 8 décembre 2017
  • Blockchain Expo – Usman Sheikh fera une présentation traitant de « la gestion des contrats intelligents et l’innovation » dans le cadre de l’événement Blockchain Expo à Santa Clara, en Californie – 29 et 30 novembre 2017
  • L’événement New Frontiers in Capital Innovation: ICOs – Le bureau de Gowling WLG à Toronto sera co-commanditaire d’un événement sur les innovations relatives à la technologie des chaînes de blocs et des levées de fonds de cryptomonnaie (ICO) pour les investisseurs, les émetteurs, les courtiers, les participants et les intervenants clés – 16 novembre 2017
  • La conférence sur les chaînes de blocs, les contrats intelligents et le droit – les professionnels de Gowling WLG, Usman Sheikh et Parna Sabet-Stephenson, feront une présentation dans le cadre du programme FPC d’Osgoode Hall quant au litige relatif à la technologie des chaînes de blocs et des différences dans les modèles d’affaires y afférents – 15 novembre 2017
  • Rencontre au sommet de tous les membres du Blockchain Research Institute (BRI) – l’associé de Gowling WLG, Usman Sheikh, dirigera un atelier du BRI sur les obligations structurées adossées à des prêts et les développements juridiques/réglementaires – 8 novembre 2017
  • Déjeuner-causerie : Leading Movers and Key Developments – Le bureau de Gowling WLG à Toronto sera l’hôte d’un déjeuner-causerie en présence des pionniers de la communauté des chaînes de blocs qui discuteront de l’application de cette technologie dans leurs entreprises, suivi d’une mise à jour des avocats de Gowling WLG qui sont à l’avant-plan des développements touchant les marchés financiers et le litige – 2 novembre 2017
  • Retraite des conseillers du Barreau du Haut-Canada – Usman Sheikh prononcera une conférence lors du dîner des conseillers du Barreau du Haut-Canada sur la technologie des blocs de chaînes et son application à la profession juridique – 25 octobre 2017
  • L’événement Blockchain for everyone! The Bitcoin and Blockchain Revolution – le bureau de Gowling WLG à Vancouver était coprésentateur lors de cet événement en présence d’invités spéciaux : Manie Eagar (Blockchain Association of Canada) et Thomas Linder et Lukas Sieber (MME) de la Suisse – 16 octobre 2017
  • ETHWaterloo – Gowling WLG a commandité ce programmathon clé de 36 heures à Waterloo auquel plus de 400 développeurs chefs de file du monde entier ont participé – 13 et 15 octobre 2017
  • Le séminaire : Pillsbury Blockchain Seminar : When Will Blockchain Matter? Usman Sheikh a effectué une présentation sur les développements en matière de litige et de technologie de chaînes de blocs à New York, chez Pillsbury Winthrop Shaw Pittman LLP – 7 juin 2017
  • L’événement : The Blockchain Revolution: A Technology Primer – le groupe de pratique Chaînes de blocs et contrats intelligents de Gowling WLG a accueilli des experts en technologie des chaînes de blocs de l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM) et des ingénieurs spécialisés en la matière pour en expliquer les principes fondamentaux ainsi qu’en faire le portrait actuel et futur – 14 mars 2017
  • Le Symposium sur la technologie des chaînes de blocs – le groupe de pratique Chaînes de blocs et contrats intelligents de Gowling WLG a été l’hôte d’une conférence d’une journée au bureau de Toronto dans le cadre de laquelle des experts ont discuté des développements actuels et potentiels de la technologie des chaînes de blocs – 7 décembre 2016
  • Conférence du Groupe consultatif sur la conduite des affaires, de la conformité et des affaires juridiques de l’OCRCVM – Usman Sheikh a traité des marchés financiers et de la technologie des chaînes de blocs devant des acteurs de l’industrie des services financiers et de la conformité dans le cadre d’un événement organisé par le sous-comité à la formation de l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM) – 5 décembre 2016

Dans les médias

Pour en savoir plus

Pour en savoir davantage sur la façon dont nous pouvons vous aider dans vos dossiers juridiques relatifs aux chaînes de blocs, veuillez communiquer avec le chef du groupe Chaîne de blocs et contrats intelligents, Usman Sheikh, ou avec Naïm Alexandre Antaki, ou tout autre membre de l’équipe.

Personne-ressource

Usman M. Sheikh
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Auteurs multiples

Articles 14 novembre 2017

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