La Première nation crie de Waswanipi réalise le premier grand projet d’infrastructure énergétique appartenant entièrement à des Autochtones au Québec

Gowling WLG est honoré d’avoir conseillé la Première nation crie de Waswanipi dans le cadre de l’un des premiers grands projets d’infrastructure énergétique appartenant entièrement à une communauté autochtone au Canada, et le premier en son genre au Québec.

Couvrant une distance de 85 km, la ligne hydroélectrique de 69 kV a été construite (puis achevée en janvier 2024 dans les délais prévus) et financée par des entités appartenant à ou créées pour le bénéfice de la Première nation crie de Waswanipi. Détenue et exploitée par les Cris de Waswanipi, la ligne se situe sur leur territoire traditionnel et alimente un important projet minier aurifère appartenant à Windfall Mining Group (partenariat entre Osisko Mining Inc. et Gold Fields Windfall Holdings Inc.). Connectée au réseau de distribution d’Hydro-Québec, cette ligne a permis au projet minier de s’affranchir de l’électricité produite par le diesel, qui est à la fois coûteuse et émettrice de CO2.

Une équipe dirigée par Alex O’Reilly (Droit autochtone) a conseillé la Première nation crie de Waswanipi et ses entités commerciales dans le cadre du projet, notamment en matière de structuration d’entreprise, de développement de projet et de financement. L’équipe a également piloté l’ensemble des contrats du projet, ainsi que tous les aspects juridiques liés au prêt de 63 M$ d’Investissement Québec, du Fonds de solidarité des travailleurs du Québec et de la Société de développement de la Baie-James pour financer le développement et la construction de la ligne de transport d'électricité.

« Nous sommes immensément fiers d’avoir conseillé la Première nation crie de Waswanipi quant à ce projet historique », d’affirmer MO’Reilly. « En plus de marquer un jalon important pour les communautés autochtones du Canada, cette réalisation constitue un puissant exemple d’autodétermination et de gestion responsable du territoire. »

Outre MO’Reilly, l’équipe de Gowling WLG comprenait les personnes suivantes : Daniel Lacelle (Droit fiscal), Mathieu Santos-Bouffard (Droit des sociétés), Camille Beaudry (Droit des sociétés), Anne-Marie Brien (Construction), David Kierans (Financement), Laura Gheorghiu (Droit fiscal), Pouyan Zabihian (Droit fiscal), Nicolas Dubé (Énergie), et les parajuristes Mélanie Bergeron et Carine Bayouk. 

À propos du groupe Droit autochtone de Gowling WLG

Depuis les années 1950, Gowling WLG joue un rôle de premier plan en ce qui concerne le droit autochtone au Canada. Le cabinet a collaboré avec les Premières Nations, de même qu’avec les Métis et les Inuit du pays, dans le cadre d’affaires historiques, dont des ententes sur l’autonomie gouvernementale, des projets de développement des ressources naturelles et des causes traitées par la Cour suprême. Au Canada, Gowling WLG est l’un des seuls cabinets multidisciplinaires à agir pour le compte de clients autochtones et d’intervenants du secteur privé, de promoteurs de projets et de tous les ordres de gouvernement. En savoir plus.

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