Jean-François Pelland

Jean-François Pelland est associé au bureau de Gowling WLG à Montréal. Sa pratique nationale et internationale en droit des affaires est axée principalement sur le financement corporatif privé et public, les fusions et acquisitions ainsi que la planification fiscale pour des sociétés ouvertes ou fermées.

Jean-François accompagne les entreprises de divers secteurs à divers stades de leur évolution corporative, de la formation à la croissance par financement en équité et en dette et par acquisitions, jusqu’à la sortie par vente ou par appel public à l’épargne. Jean-François a aussi supervisé la toute première levée de fonds en cryptomonnaie (ICO) approuvée par les organismes canadiens de réglementation, ainsi que le tout premier financement participatif canadien au moyen d’un portail numérique, le tout conformément aux lois canadiennes sur les valeurs mobilières.

Il a agi en tant que conseiller juridique principal pour des sociétés privées, des émetteurs assujettis, des investisseurs, des firmes de courtage et des sociétés de capital de démarrage, principalement dans les secteurs émergents : sciences de la vie,  technologies de l’information et des communications, jeux vidéos, médias sociaux,  secteur de l’exploration minière, pétrolière et gazière et des technologies propres. Il est également amené à occuper ponctuellement le rôle d'administrateur pour des sociétés privées, des fiducies et des émetteurs inscrits à la Bourse de Toronto et la Bourse de croissance TSX.

Jean-François exerce le droit en français et en anglais.

Carrière et Distinctions

Filtre chronologie
  • 2020

  • 2019

  • 1998

    • Formation
       1998
      Université de Montréal, D.E.S.S. Fisc
  • 1994

    • Qualifications (année d’admission au barreau, etc.)
       1994
      Barreau, Québec
  • 1993

    • Formation
       1993
      Université du Québec à Montréal, LLB

Associations professionnelles

  • Canada's Venture Capital & Private Equity
  • Réseau Capital
  • Financial Services Volunteer Corps (www.fsvc.org.) 
  • Février 2019 : Les Dérangeants - Épisode hors série : Réussir financement et acquisitions
  • Octobre 2018 : Laboratoire d’idées ACC Québec : Comprendre la technologie blockchain et ses enjeux juridiques
  • Mai 2018 : Symposium - Valorisation de la propriété intellectuelle en intelligence artificielle et en sciences de données : Croisance d'entreprise, financement et valorisation d'entreprise
  • Mai 2018 : Congrès annuel du jeune barreau de Montréal 2018 : Les impacts de la technologie Blockchain sur l'industrie juridique
  • Mai 2018 : Table ronde  TMA - Panéliste - Les applications de la technologie blockchain aux domaines bancaire et de l’insolvabilité
  • Mai 2018 : La convergence de la blockchain et de l’intelligence
  • Mars 2018 - Forum Économique de la relève d'affaires (FERA) : Blockchain : Une transformation technologique en « bloc » au sein d’une « chaîne » économique
  • Mars 2018 - Convention d'affaires Canada-France : Les impacts de la technologie blockchain sur l’industrie financière
  • Novembre 2017 - Conférence Gowling WLG : Blockchain : développements récents et applications

Jean-François offre bénévolement des conseils juridiques pour la Financial Services Volunteer Corps (www.fsvc.org.) basée à New-York :

  • 2018 – Maroc (Casablanca) formation à des entrepreneurs sélectionnés, incubateurs, accélérateurs, investisseurs de capital risque (membres de l'AMIC (Association Marocaine des Investisseurs en Capital)) et fonctionnaires invités, quant aux meilleurs pratiques relatives à l’utilisation des lettres d’intention « Term Sheets » dans le cadre de financements en équité ou quasi-équité
  • 2015 - Jordanie avec la chambre de commerce d’Amman pour former des conseillers d’entreprise et présenter divers sujets liés au développement des entreprises à des entrepreneurs et des fonctionnaires, notamment des cadres et des membres de la Communauté des femmes de Jordanie (JWIC)
  • 2013 - Tunisie - Membre du panel lors d'un concours pour les entrepreneurs ayant recours au financement par capital de risque organisé par la Chambre de Commerce de Médine : révision et commentaires des projets et des business plans, attribution des bourses et autres prix.
  • 2012 - Tunisie - Soutien à la normalisation de la convention des actionnaires des membres de l'ATIC (Association Tunisienne des Investisseurs en Capital) regroupant des sociétés tunisiennes en capital risque.

 

Representative Work

  • Financement de diverses entreprises à divers stades de croissance par les fondateurs, les anges, et les investisseurs de capital de croissance, incluant les diverses conventions y relatives telles que conventions d’investissement et entre actionnaires
  • Achat et vente d'actions/actifs, y compris des transactions entre émetteurs assujettis et transfrontalières
  • Premier appel public à l'épargne, inscription à une bourse canadienne par prise de contrôle inversée incluant un placement privé simultané pour différents émetteurs
  • Négociation d’accords de licence, de développement conjoint, de fabrication et de distribution 
  • À titre de bénévole en tant que source internationale d'expertise juridique pour l'organisme Financial Services Volunteer Corps (www.fsvc.org.), établi à New York :

  • 2015 – Jordanie : de concert avec la Chambre de commerce d'Amman, il a formé des mentors en affaires et prononcé des conférences sur divers thèmes liés au développement des affaires devant des entrepreneurs et des fonctionnaires choisis, notamment des dirigeants et des membres de la Jordan Women Industrial Community(JWIC);
  • 2013 – Tunisie : à titre de membre d'un groupe d'experts qui appuyait les entrepreneurs participant à un concours de financement de capital de risque organisé par la Chambre de commerce de Médenine, il a notamment révisé et commenté des projets de plans d'affaires soumis à l'appréciation du groupe d'experts, qui a ensuite procédé à l'attribution des prix en argent ou sous d'autres formes;
  • 2012 – Tunisie : il a participé aux efforts d'uniformisation de la convention d'actionnaires utilisée par les membres de l'ATIC (Association Tunisienne des Investisseurs en Capital), qui regroupe des entreprises tunisiennes de capital de risque.