Ressources naturelles

La population ne cesse de croître, et la consommation d’augmenter. La demande en ressources naturelles à l’échelle mondiale est insatiable, ce qui met les ressources limitées à très rude épreuve et pousse les gouvernements, les entreprises et les personnes à chercher des façons plus productives, innovatrices, durables et commercialement viables d’exploiter les réserves.

Que vous soyez un particulier, une entreprise ou une entité gouvernementale, vous vous devez d’obtenir les conseils juridiques nécessaires pour parvenir aux objectifs que vous vous êtes fixés en matière de ressources. Il vous faut des avocats de confiance capables de composer avec la complexité, de gérer les risques et de traiter de questions politiques délicates. C’est ici qu’intervient Gowling WLG.

Expertise aux quatre coins du monde

Forts de notre capacité éprouvée en prestation de conseil à tous les stades d’un projet, nous rassemblons l’expertise juridique de l’ensemble de nos bureaux à l’échelle internationale pour vous donner une perspective globale et vous impartir des connaissances spécialisées sur le plan régional.

Nos avocats agissent de manière proactive afin de cerner les opportunités et les risques découlant des changements qui sévissent au sein de l’industrie, ce qui signifie que nous sommes en mesure d’ajouter une valeur concrète au-delà des simples conseils juridiques. Des membres de notre équipe ont d’ailleurs déjà travaillé au sein de contentieux de sociétés du secteur des ressources, ce qui leur permet de tirer parti de leur réseau de contacts pour assurer une croissance soutenue.

Partenaires juridiques de choix pour les clients

Comptez sur nous pour vous offrir des conseils solides, pragmatiques et innovateurs, pour prendre les devants et aborder les enjeux de la plus grande importance. Nous vous proposons un accompagnement qui vous permettra de réaliser vos intentions commerciales à l’échelle locale, nationale et internationale tout en gérant les risques juridiques.

En collaborant avec vous à l’atteinte de vos objectifs, nous misons sur notre plateforme de services complets pour vous adjoindre une équipe d’experts aptes à vous conseiller à tous les stades de votre projet, qu’il s’agisse d’enjeux environnementaux ou de planification, de construction ou d’infrastructures, de financement (tant par emprunt que par actions) ou d’ententes commerciales liées à l’exploration, à l’extraction, à la transformation, au commerce, à la fourniture ou au transport de ressources.

Exploitation minière

Répondre aux demandes à court terme des actionnaires tout en restant axé sur les stratégies à plus long terme est un défi qui domine le paysage de l’exploitation minière. Notre expertise dans le domaine est caractérisée par le fait que nous représentons des sociétés d’exploration et d’exploitation minières, des promoteurs et des bailleurs de fonds dans le cadre de projets réalisés partout dans le monde.

Que vos projets soient au stade de l’exploration initiale ou à la production de masse, l’équipe du secteur minier de Gowling WLG vous offre une expérience sectorielle approfondie, des contacts pertinents à l’échelle internationale et des solutions innovatrices pour aider votre entreprise à prospérer.

Grâce à nos analyses comparatives des ententes internationales, nous pouvons vous conseiller quant aux pratiques exemplaires liées aux concessions minières, aux accords de coentreprise et aux contrats d’exploitation minière. Quel que soit le pays où vous avez pignon sur rue ou l’ampleur de vos activités, vous pouvez vous fier à notre réseau de professionnels à l’échelle locale et internationale pour vous proposer des solutions efficaces et productives propres au secteur minier.

Pétrole et gaz

Notre présence bien ancrée dans le secteur pétrolier et gazier international est le fruit d’une compréhension approfondie des subtilités du secteur et des risques qui y sont associés.

Nous avons activement participé à la mise en œuvre de nouveaux marchés de gaz naturel, à l’acquisition, au financement (tant par actions que par emprunt) et au dessaisissement de projets d’exploration et de mise en valeur dans le secteur pétrolier et gazier ainsi qu’à l’acquisition, au dessaisissement et à mise en valeur de projets d’oléoducs et de raffinage.

À titre de conseillers de confiance auprès de clients des marchés intermédiaires, en amont et en aval, nous offrons également des conseils stratégiques dans le cadre de projets liés aux liquides de gaz naturel (LGN), au gaz de schiste, à l’huile de schiste, ainsi qu’à la mise en valeur de sables bitumineux.

De l’exploration à la toute dernière livraison au client en passant par toutes les étapes intermédiaires, notre équipe du secteur pétrolier et gazier offre des solutions pratiques et adaptées pour vous aider à optimiser la réussite de votre projet énergétique.

Mandats représentatifs

  • Conseiller de Phoenix Global Mining quant à son introduction sur le marché AIM de la Bourse de Londres et à la mobilisation de 4,6 M$ US de capitaux relativement à ses actifs cuprifères aux États-Unis;
  • Conseiller de Bushveld Minerals Limited quant à son acquisition d’une participation économique de 78,8 % dans une mine et usine de vanadium en Afrique du Sud moyennant 17 M$ US, à sa défusion de Greenhill Resources Limited (une filiale de Bushveld Minerals axée sur l’extraction de l’étain et appartenant désormais en propriété exclusive à AfriTin Mining), et à l’entrée en bourse de cette dernière sur le marché AIM;
  • Conseiller de Bacanora Minerals Limited quant à son acquisition auprès de Solar World Ag d’une participation de 50 % et du contrôle conjoint sur le plan de l’exploitation du projet Zinnwald Lithium situé en Basse-Saxe, le tout avec option de faire l’acquisition de la tranche restante de 50 % contre 30 M€;
  • Représentation relativement au déplacement du siège de Bacanora Minerals Limited du Canada au Royaume-Uni, dans le cadre duquel Bacanora Minerals (inscrite à la cote de deux bourses), a conclu un plan d’arrangement canadien avec ses actionnaires en vue de l’échange de leurs actions dans Bacanora Minerals;
  • Conseiller de Hummingbird Resources (SARL) quant à son entrée en bourse sur le marché AIM, à l’investissement stratégique par la SFI, au financement de redevances avec Anglo Pacific, à l’acquisition de son projet aurifère Yanfolia au Mali auprès de Goldfields et à son mécanisme de financement de projets consenti par Taurus Mining Finance;
  • Conseiller de la société Firestone Diamonds (SARL) inscrite à la cote du marché AIM quant à son acquisition, moyennant 52,7 M£, de la société Kopane Diamond Developments (SARL) ayant des actifs au Lesotho et relativement à la mobilisation de 225 M$ US de fonds au moyen d’un financement par actions et par emprunt en vue de construire et de mettre en service son usine de transformation principale. Cette opération comportait une tranche de créance de premier rang, un financement secondaire, un financement par actions stratégique, un placement secondaire et une offre publique;
  • Représentation de la société Stellar Diamonds (SARL) inscrite à la cote du marché AIM dans le cadre d’une restructuration du capital, de l’émission de billets obligataires convertibles garantis et de bons de souscription permettant de recueillir environ 212 M£, de l’annulation d’un billet obligataire convertible et bon de souscription existant et d’une souscription conditionnelle en vue de mobiliser 0,5 M£;
  • Conseiller de Liberum Capital et Cenkos Securities, conseillers et courtiers désignés de la société Summit Germany Limited inscrite à la cote du marché AIM, quant à leur placement de 120 M€;
  • Représentation du Royaume-Uni auprès d’EOG Resources, qui possède des actifs d’exploitation dans la mer du Nord et dans la partie est de la mer d’Irlande, relativement à plusieurs aspects de l’entreprise, notamment la négociation de contrats commerciaux;
  • Conseiller de Cape (SARL), un client de longue date et fournisseur de services industriels au secteur pétrolier et gazier, quant à plusieurs mandats, notamment son inscription à la cote du marché principal de la Bourse de Londres et les modalités de mécanismes de financement par emprunt;
  • Représentation du Royaume-Uni auprès d’Upland Resources quant à divers mandats, notamment la prestation de conseils sur des ententes d’acquisition de participations et son premier appel public à l’épargne sur le marché principal de la Bourse de Londres;
  • Conseiller d’Essar Oil, un client de longue date, quant à plusieurs mandats, notamment des contrats commerciaux et des questions liées à des régimes de retraite;
  • Représentation dans le cadre de nombreux arbitrages et litiges judiciaires nationaux et internationaux mettant en cause des montants importants dans les secteurs intermédiaires, en amont et en aval;
  • Conseiller de Synergy Global quant à la prestation de services de réinstallation offerts à des sociétés d’exploration et de production actives en Afrique.

Pour en savoir plus

Pour savoir comment nous pouvons vous guider vers la réussite, veuillez communiquer avec un membre de notre équipe.