Commerce de détail, loisirs et hôtellerie

Les détaillants, les spécialistes des loisirs et les promoteurs hôteliers, les investisseurs et les franchisés se livrent concurrence dans des secteurs comptant parmi les plus exigeants et les plus dynamiques du monde. Aujourd’hui plus que jamais, ils doivent s’entourer de conseillers juridiques qui carburent au changement et qui offrent les conseils commerciaux, pragmatiques et judicieux dont les entreprises ont besoin pour prospérer.

Les équipes de Gowling WLG dans les secteurs hôtelier, du détail, du franchisage et des loisirs œuvrent dans toutes les disciplines : publicité et commercialisation, propriété intellectuelle, immobilier, financement, franchisage, droit des sociétés, droit de l’emploi, du travail et droits de la personne, règlement des différends, contrats commerciaux, des technologies de l’information (TI), de la protection de la vie privée et des données.

Travaillant avec certaines des entreprises et des franchises les plus florissantes, soient des sociétés inscrites à la cote du FTSE 100 ou des sociétés en démarrage plus petites et innovatrices, nous mettons cette expérience à votre profit.

Comptant quelque 1 400 professionnels du droit répartis dans nos bureaux situés au Canada, au Royaume-Uni, ailleurs en Europe, au Moyen-Orient et en Asie, nous offrons des conseils experts sur toutes les questions d’affaires, et ce, dans une panoplie de langues et aux quatre coins du monde.

Secteur du détail et des loisirs

  • Nous approuvons des stratégies de promotion de prix afin d’éviter d’être confrontés à des problèmes réglementaires, nous remettons en question la publicité comparative des concurrents, nous défendons les détaillants contre toutes plaintes et nous négocions des contrats à l’échelle locale et internationale avec des agences de publicité et des vedettes.
  • Nous offrons des conseils aux détaillants et aux spécialistes des loisirs de tout genre quant à leur utilisation de données afin d’améliorer la personnalisation et la loyauté des clients. Nos avocats spécialisés en contrats commerciaux et en TI ont d’ailleurs travaillé dans le cadre de certains des projets commerciaux et technologiques les plus palpitants du secteur du détail.
  • Nous vous prêtons main-forte dans le cadre d’acquisitions de propriétés. En effet, acquérir une propriété rapidement et dans des conditions optimales vous permet d’obtenir un avantage concurrentiel. Si vous cherchez à faire des soumissions percutantes, vous devez vous associer à des avocats en mesure d’agir dans les échéanciers convenus, avec un minimum de contrariétés, tout en obtenant des conditions raisonnables.
  • Notre équipe en droit des sociétés possède des connaissances de pointe et une expérience sectorielle approfondie, ce qui est vital pour étayer la croissance au moyen d’activités de financement, des acquisitions ou une expansion à l’échelle internationale grâce à des coentreprises stratégiques.
  • Nos avocats peuvent vous aider à mobiliser des fonds pour de nouvelles chaînes ou des chaînes ayant déjà pignon sur rue. Nous conseillons des investisseurs et des familles fondatrices sur l’acquisition de portefeuilles actuels et sur la réalisation de leurs investissements, souvent au moyen d’une vente, d’une inscription ou d’une hypothèque viagère.
  • Nous nous chargeons de tous les aspects et types de projets de construction et de génie, et nous sommes en mesure de vous aider à atteindre vos objectifs rapidement et à éviter les écueils éventuels.
  • Grâce à notre méthodologie primée, nos professionnels juridiques œuvrant en droit du travail, de l’emploi et droits de la personne conseillent des détaillants quant à divers domaines : examen des contrats et des politiques, parité salariale, règlement TUPE du Royaume-Uni, assistance dans le cadre d’enquêtes menées sur des employés, défenses contre des réclamations intentées par le Tribunal.

Et si une affaire tournait au vinaigre? Si un différend survenait? Votre entreprise doit pouvoir se fier à des avocats chevronnés capables de trouver la meilleure solution. Notre priorité est de comprendre vos objectifs commerciaux, d’évaluer les forces et les faiblesses de votre position, et de choisir ensemble la stratégie gagnante.

Des enquêtes menées par les autorités de réglementation peuvent aussi perturber vos affaires, engendrer une publicité négative, des frais, des amendes voire une peine d’emprisonnement, et faire perdre du temps précieux aux membres de la direction. Afin de prévenir toute infraction réglementaire, notre équipe prendra le temps qu’il faut pour se familiariser avec vos activités commerciales et elle interviendra en connaissance de cause s’il se produit quelque chose.

Une équipe axée sur vos besoins en matière de franchisage

Consacrée exclusivement au droit de la franchise et de la distribution, notre équipe de professionnels juridiques peut vous aider à démarrer votre entreprise et à assurer son expansion au moyen du franchisage, tant à l’échelle nationale qu’internationale. Elle veille à ce que vous disposiez du mécanisme d’expansion le plus efficace, notamment par l’entremise d’accords-cadres de franchisage, d’ententes de développement régional et d’aménagement de plusieurs emplacements, ainsi que d’accords de concession de licence et de distribution.

Votre succès nous tient à cœur. Nous sommes déterminés à vous voir réussir à tous les stades du processus de franchisage, qu’il s’agisse d’aborder des questions réglementaires complexes ou de conformité, de rédiger un contrat de franchisage destiné à s’appliquer dans plusieurs territoires, de protéger votre propriété intellectuelle ou de vous aider à gérer la relation franchiseur-franchisé.

Hôtels

Nos professionnels juridiques comprennent le monde hôtelier et ont conscience des nombreux intervenants qui participent à des projets d’acquisition et d’aménagement d’hôtels. En leur qualité de conseillers leaders dans ce secteur, ils travaillent étroitement avec des propriétaires, des promoteurs, des bailleurs de fonds et des gestionnaires lors de tels projets à l’échelle internationale.

Nos avocats en droit des sociétés offrent des conseils sur les sujets suivants :

  • accords directs ou accords contre les troubles de jouissance
  • acquisitions et aliénations d’hôtels, de centres de villégiature de luxe et de complexes
  • contrats de franchisage
  • contrats de gestion hôtelière

Spécialisés également en financement hôtelier, nos professionnels juridiques peuvent vous conseiller en matière de mécanismes de financement pour des hôtels de luxe offrant des services complets ou de restructuration d’ententes de financement par emprunt grevant des actifs hôteliers. Ils offrent également des conseils sur tous les aspects de l’acquisition et de l’aliénation d’immeubles.

Pour en savoir plus

Pour prendre contact avec nous et apprendre comment nous pouvons guider votre entreprise vers la réussite, veuillez communiquer avec l’un ou l’autre des membres de notre équipe.

Pages connexes