Technologie blockchain et contrats intelligents

Canada

La technologie de la chaîne de blocs (Blockchain) est en train de radicalement changer notre façon de faire des affaires, en particulier dans les domaines des services financiers, des valeurs mobilières et des transactions commerciales. Toutefois, cette technologie, tout comme les lois qui la régissent, est très complexe, et nécessite non seulement une expertise juridique et technique de pointe, mais aussi une compréhension interne d'un environnement réglementaire en constante évolution.

Gowling WLG est chef de file en matière de conseils juridiques liés à la technologie Blockchain, et est constituée d'avocats possédant l'expertise nécessaire pour conseiller les clients sur un vaste éventail de questions relatives à cette technologie. Qu'il s'agisse de levées de fonds en cryptomonnaie ou de questions relatives à la protection des consommateurs, notre équipe peut vous aider à surmonter les nouveaux défis et à tirer profit des nouvelles possibilités.

Voici quelques exemples illustrant comment nous nous distinguons en ce qui concerne les chaînes de blocs et les contrats intelligents :

Pionniers de la chaîne de blocs

Gowling WLG possède une expertise de premier plan en quant à la technologie des chaînes de blocs. Nous sommes le seul cabinet d'avocats d'envergure internationale à être associé et membre cofondateur du Blockchain Research Institute, un réseau de savoirs d'une valeur de plusieurs millions de dollars mené par Don et Alex Tapscott, qui se penche sur les incidences stratégiques de la chaîne de blocs, et auquel la Banque du Canada, le Nasdaq, le groupe TMX, IBM, KPMG, Bell Canada et plusieurs autres participent.

Gowling WLG fait preuve d'innovation dans le domaine, notamment en ayant inscrit en bourse la première société de chaîne de blocs au monde. L'un de nos professionnels a coordonné la toute première émission de jetons offerte par notice d'offre partout au Canada conformément aux lois canadiennes sur les valeurs mobilières.

De plus, les membres de notre équipe sont souvent appelés à renseigner et conseiller des membres du cabinet, des maires et d'autres directeurs d'entreprises de haut rang sur l'état de la technologie de la chaîne de blocs au Canada et ailleurs dans le monde. Ils rédigent également The Law of Blockchain Technology, un livre détaillé qui sera publié par Thomson Reuteurs en 2018.

Une gamme complète de services

Notre groupe Chaîne de blocs et contrats intelligents offre aux clients un large éventail de services juridiques afin de les aider à surmonter les nouveaux défis et à tirer profit des nouvelles possibilités. Nos avocats d'expérience offrent fréquemment des conseils sur des questions relatives à la chaîne de blocs dans les domaines suivants:

  • Levées de fonds en cryptomonnaie (ICO)
  • Inscription à la cote en cryptomonnaie
  • Portefeuilles numériques
  • Conformité aux lois sur les valeurs mobilières
  • Transactions sur les marchés financiers (p. ex. les conventions de prise ferme et les transactions d'introduction en bourse, et les plateformes de financement participatif et de placement en ligne)
  • Formation sur les fonds d'investissement
  • Opérations commerciales
  • Fiscalité
  • Conformité quant à la lutte contre le blanchiment d'argent/la connaissance du client
  • Litiges
  • Fusions et acquisitions et autres transactions commerciales
  • Brevets et autres questions de propriété intellectuelle
  • Conformité aux lois sur la protection du consommateur
  • Droit bancaire
  • Droit immobilier

De plus, nos professionnels œuvrent dans des dossiers relatifs à l'incidence vitale de la technologie des chaînes de blocs sur l'identité, la provenance, la lutte contre les fraudes, la cybersécurité, la gestion de la chaîne d'approvisionnement et l'Internet des objets, de même qu'en ce qui a trait aux implications perturbatrices des chaînes de blocs sur des domaines variés tels que la finance, l'assurance, le droit, les soins de santé, la comptabilité, l'immobilier, l'industrie du divertissement et les services policiers.

Nous comptons parmi nos clients des portefeuilles numériques de premier plan, des bureaux de change en cryptomonnaie, des fonds d'investissement souhaitant investir dans les cryptomonnaies ou autres cryptoactifs, et d'importants pionniers de la chaîne de blocs.

Portée mondiale

Grâce à ses bureaux situés dans 18 villes au Canada, au Royaume-Uni, en Europe, au Moyen-Orient et en Asie, de même qu';à son vaste réseau de références couvrant plus de 30 pays, Gowling WLG est bien outillée pour soutenir vos besoins juridiques en matière de chaîne de blocs, et ce, dans divers pays, à l'échelle mondiale.

Chefs de file

Nos avocats sont reconnus pour leur leadership éclairé en matière de chaîne de blocs, et sont souvent sollicités pour prononcer des discours lors de conférences et événements importants de l';industrie de la chaîne de blocs au Canada et ailleurs. Gowling WLG a elle-même aussi organisé de nombreux séminaires sur la chaîne de bloc qui ont attiré beaucoup de clients.

Voici quelques articles récents de Gowling WLG sur la chaîne de blocs:

Une équipe juridique inégalée

Notre équipe se compose de praticiens chevronnés issus de toutes les disciplines, y compris les marchés financiers, les services financiers, la fiscalité et la propriété intellectuelle. Notre équipe chef de file en matière de litige comprend notamment d'éminents avocats plaidants en litige commercial, d'anciens procureurs de la Commission des valeurs mobilières de l'Ontario et d'anciens procureurs de la Couronne. Nos avocats entretiennent également de solides liens avec des organismes gouvernementaux, y compris par l'intermédiaire de leur travail auprès d'importants comités réglementaires comme le Comité consultatif et le Comité des petites et moyennes entreprises de la Commission des valeurs mobilières de l'Ontario.

Plus d'information

Pour en savoir plus

Pour en savoir davantage sur la façon dont nous pouvons vous aider dans vos dossiers juridiques relatifs aux chaînes de blocs, veuillez communiquer avec tout autre membre de l'équipe.