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Exportation de technologies propres : le Canada en passe de devenir un leader mondial d'ici 2025

Dans les cinq prochaines années, on estime que l'exportation des actifs canadiens de technologie propre se chiffrera à 20 milliards de dollars par année.

Les technologies locales novatrices comme l'énergie solaire, les fermes verticales, les éoliennes et d'autres technologies constituent le moteur de la croissance technologique d'énergie propre au Canada, d'où la nécessité de protéger davantage la propriété intellectuelle (PI) des innovations et des investissements dans ce domaine en constante évolution.

À mesure que l'industrie des technologies propres évolue, les petites et moyennes entreprises (PME) de ce secteur font appel à Gowling WLG pour protéger leur PI à chaque étape du cycle de vie de leur entreprise – de la recherche et du développement aux possibilités de croissance et d'expansion, à l'entrée sur de nouveaux marchés et à la maturité des ressources.

Lorsqu'il s'agit d'accroître la rentabilité et de protéger votre technologie propre, les conseils d'un professionnel en PI chevronné peuvent faire toute la différence.

Selon les données de Statistique Canada, les PME au Canada qui possèdent une PI officielle ont 60 % plus de chances de connaître une forte croissance.

Recherche et developpment, croissance et expansion, expansion dans de nouveaux marches, maturite des ressources

La recherche et le développement

Dans les années à venir, il est fort à parier que l'on assistera à une hausse des demandes de brevets liées aux technologies propres, aux énergies renouvelables et au développement durable. Il est important pour toute PME de ce secteur de veiller à protéger ses actifs de PI dès la conception d'une nouvelle technologie. Les professionnels de la propriété intellectuelle de Gowling WLG aident les clients à déterminer quelles sont les nouveautés en matière d'innovations et à s'assurer qu'ils disposent des droits de propriété et d'utilisation appropriés pour ces dernières. Ils aident également les clients à protéger les droits de PI connexes (dépôts de brevets et dessins industriels) et l'information confidentielle (accords de confidentialité et pratiques liées au secret commercial).

Croissance et expansion

Afin de protéger ses actifs novateurs de propriété intellectuelle dans le domaine des technologies propres, il est essentiel d'élaborer un plan. Pour ce faire, le cabinet aide les clients à dresser l'inventaire de leur propriété intellectuelle, en tenant notamment des rencontres régulières de remue-méninges pour faire le bilan des inventions. Les professionnels de la propriété intellectuelle de Gowling WLG évaluent également la valeur de chaque actif de PI, et veillent à en protéger la confidentialité. À cet égard, le cabinet apporte son aide pour tout ce qui concerne la détermination du libellé des documents de confidentialité, la rédaction d'accords de non-divulgation avec des tiers, la sécurisation des informations sensibles et le contrôle de l'accès des visiteurs à un espace de travail physique.

Expansion dans de nouveaux marchés

Toute entreprise souhaitant élargir ses horizons se doit de prendre en compte la PI internationale. Au début de ce processus, les professionnels de la PI évaluent les marchés où une protection de la PI est nécessaire (par exemple, les marchés où un produit sera fabriqué ou vendu, ainsi que les marchés présentant un intérêt potentiel pour l'inventeur ou le titulaire de licence). Les professionnels de la PI de Gowling WLG déposent ensuite des demandes internationales au titre du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), le cas échéant, et aident à déterminer s'il convient d'accorder des licences de PI à des tiers fiables sur les nouveaux marchés.

Maturité des ressources

Permettre à votre entreprise de croître grâce à la PI est un processus passionnant. Les professionnels expérimentés en PI de Gowling WLG déterminent si la fabrication/distribution avec un partenaire est de mise, tout en veillant à la mise en place d'accords de fabrication appropriés pour protéger vos actifs de PI. Nos professionnels de la PI peuvent également évaluer les menaces des concurrents en matière de PI en effectuant des examens de la liberté d'exploitation et de la validité des brevets, et en réalisant une vérification diligente connexe des cibles potentielles de fusions et acquisitions (F&A).

Managing cleantech intellectual property (IP) in a challenging economy (en anglais seulement)

Pour en savoir plus

Vous souhaitez obtenir plus de renseignements? Communiquez avec Roch Ripley ou Brian Lee pour savoir comment Gowling WLG peut répondre à vos besoins en matière de PI en technologie propre, à tous les stades du cycle de vie de votre entreprise.