Cédric Marsan-Lafond
Avocat
Article
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Le Québec a amorcé la reprise graduelle de ses activités économiques au cours des dernières semaines.
Lors de la conférence de presse du 18 mai 2020, le premier ministre, avec l'accord des autorités de santé publique, a confirmé la réouverture des commerces de vente au détail qui disposent d'une porte extérieure habituellement utilisée par la clientèle et qui sont situés sur le territoire de la Communauté métropolitaine de Montréal (ci-après « la CMM »), à partir du 25 mai 2020. Initialement prévue pour le 11 mai, cette réouverture avait été reportée au 25 mai en raison du nombre d'hospitalisations à Montréal et de la pénurie de personnel dans le réseau de la santé.
Le 20 mai 2020, le gouvernement a également annoncé la réouverture le 1er juin des entreprises offrant des soins de santé privés ainsi que des soins corporels et esthétiques. Il s'agit plus précisément des entreprises suivantes :
Par ailleurs, le Ministère de l'Économie et de l'Innovation a annoncé la fin de la modification temporaire des heures et des jours d'admission dans les établissements commerciaux. À compter du dimanche 24 mai, la réglementation habituelle concernant les heures d'ouverture des commerces s'appliquera et les commerces autorisés à reprendre leurs activités pourront accueillir le public les dimanches.
Le 27 avril 2020, le ministre de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur et le ministre de la Famille ont annoncé la réouverture des établissements d'enseignement et des services de garde.
Ceci dit, le premier ministre a subséquemment annoncé que les écoles primaires de la région de la CMM ne rouvriront pas tel que prévu le 25 mai 2020. En effet, compte tenu de la situation à Montréal, ces écoles devront reporter la reprise de leurs activités au mois de septembre.
Par ailleurs, les autorités de santé publique autorisent la réouverture des garderies de la CMM et de la MRC de Joliette le 1er juin. Initialement prévue le 19 mai, cette ouverture avait été reportée au 25 mai pour les raisons mentionnées précédemment.
Le 29 avril 2020, la vice-première ministre a annoncé le retrait progressif des restrictions afférentes aux déplacements. Depuis la parution de notre dernier bulletin (lien disponible ici), il convient de mentionner le report de la réouverture de la région sociosanitaire de la Côte-Nord (sauf pour les MRC de la Minganie et du Golfe-du-Saint-Laurent (Basse Côte-Nord)) au 31 mai 2020.
À l'heure actuelle, aucune date de réouverture n'est prévue pour les régions suivantes : les MRC de la Minganie et du Golfe-du-Saint-Laurent (Basse-Côte-Nord); le Nord-du-Québec; le Nunavik et les Terres-Cries-de-la-Baie-James.
Lors de la conférence de presse du 20 mai 2020, la vice-première ministre a annoncé certaines mesures d'assouplissement en ce qui concerne l'interdiction de rassemblement prévue au décret 222-2020. Ainsi, à compter du 22 mai 2020, des groupes restreints pourront se rassembler à l'extérieur sous réserve des conditions suivantes :
Il est à noter que le port du masque ou du couvre-visage est fortement recommandé lors de ces rassemblements.
Étant donné l'ampleur de la pandémie, le gouvernement recommande fortement aux citoyens de porter le masque en public, et ce, particulièrement dans les transports en commun et dans les commerces étant donné la difficulté d'y respecter la distanciation de deux mètres. Bien que cette mesure soit d'autant plus importante dans la CMM, le premier ministre incite les citoyens de toute la province à suivre cette recommandation.
Il convient de mentionner que cette mesure demeure facultative à l'heure actuelle. Ceci dit, les autorités publiques suivent attentivement l'évolution de la situation et le comportement de la population et n'excluent pas la possibilité d'imposer le port du masque dans le futur dans certains lieux publics.
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