Stéphane E. Caron
Associé
- Barreau, Ontario (1996)
Bio
Fort de plus de 25 ans d’expérience en droit de la propriété intellectuelle (PI), Stéphane Caron prodigue des conseils stratégiques dans le cadre de dossiers litigieux et non litigieux portant sur le droit d’auteur, la technologie, les médias et les marques de commerce, notamment en ce qui concerne des enjeux impliquant des logiciels, des bases de données et l’intelligence artificielle. Il compte parmi ses clients des sociétés de divertissement, des créateurs et des éditeurs, des concepteurs logiciels ainsi que des entreprises du domaine de la fabrication, de l’énergie et du secteur tertiaire. Il travaille aussi auprès de divers organismes à but non lucratif et organisations gouvernementales : organismes de gestion des droits d’auteur, ministères, sociétés d’État, et associations professionnelles.
Membre du groupe de litige en PI de Gowling WLG, Stéphane représente ses clients devant la Cour fédérale du Canada, la Cour d’appel fédérale, la Cour supérieure de justice de l’Ontario, la Commission des oppositions des marques de commerce et la Cour suprême du Canada.
En tant qu’ancien chef du groupe de pratique national Droit d’auteur du cabinet, Stéphane possède une riche expérience en prestation de conseils relatifs aux politiques sur les droits d’auteur et aux enjeux liés à la technologie. Il a été coprésident du Comité sur les lois internationales en matière de droit d’auteur de l’American Bar Association, ainsi que du chapitre d’Ottawa de la Copyright Society. De 1998 à 2018, il a enseigné le droit d’auteur à titre de professeur auxiliaire à l’Université d’Ottawa. Il continue d’ailleurs à se prononcer sur les développements dans les domaines du droit d’auteur, de la technologie, des médias et du droit des marques de commerce.
S’exprimant couramment en français et en anglais, Stéphane conseille et représente ses clients dans les deux langues officielles du Canada.