Droit autochtone
Trouver un terrain d’entente pour un avenir durable
Nos services en droit autochtone reposent sur la reconnaissance et le respect et permettent de trouver l’équilibre entre processus, progrès et obligations.
Que vous songiez à revendiquer vos droits à l’autonomie gouvernementale ou que vous souhaitiez vous conformer à vos obligations de consultation auprès d’une communauté autochtone, sachez que vos décisions créent des précédents. Elles ont une incidence sur le respect des droits, sur les partenariats qui se créent et sur la performance des cadres de gouvernance. Avant de prendre une décision, il convient non seulement de faire les choses dans les règles de l’art et en toute conformité, il faut également se préparer en amont et échafauder des stratégies qui s’inscriront dans la durée.
C’est là que nous intervenons. Peu de cabinets comprennent les points de vue de toutes les parties prenantes et savent les défendre, et moins nombreux encore sont ceux qui ont su instaurer le climat de confiance nécessaire pour le faire. Que vous rédigiez une entente pour un projet de construction national ou que vous pilotiez un projet de ressources se chiffrant à des milliards de dollars, nous vous accompagnons et vous conseillons à chaque étape du processus. Notre rôle est de vous aider à aller de l’avant, à faire valoir votre bonne volonté, à assurer la durabilité de vos projets et ce, dans le respect des ordres de gouvernements autochtones et de vos devoirs constitutionnels.
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S'abonnerUn objectif commun. Une vue d’ensemble globale.
Chaque projet, entente ou initiative comporte son lot d’enjeux. Pour en assurer le succès, choisir le moment opportun et la bonne stratégie sont de bons points de départ, mais il faut aussi pouvoir compter sur des conseillers qui comprennent les intervenants, le contexte historique et les enjeux.
Ce qui nous distingue :
Constitution de partenariats complexes viables : de l’élaboration de politiques à la négociation de projets donnés, nous savons trouver et réaliser les objectifs communs qui rallient les communautés autochtones, les intervenants sectoriels et les organismes de la Couronne, tout en créant un climat de collaboration où tant la vision collective que les responsabilités constitutionnelles sont respectées. Nous établissons des processus de consultation crédibles qui garantissent la pérennité des relations ainsi que la participation constructive des parties prenantes, et aboutissent à des décisions pertinentes à l’épreuve des critiques.
Sensibilité culturelle d’un océan à l’autre : notre équipe possède de l’expérience terrain avérée auprès de communautés autochtones de partout au Canada, y compris dans des régions éloignées et dans le Nord canadien. Elle connaît bien la diversité des cultures, des modèles de gouvernance et des traditions juridiques qui caractérise les peuples autochtones. Cette sensibilité culturelle nous permet d’offrir des conseils juridiques pertinents, mais aussi respectueux, opportuns et adaptés aux priorités et aux réalités de chaque Nation que nous accompagnons.
« Pour bien faire ce type de travail, on ne peut pas prendre de raccourcis. Lorsqu’il est question de droit, de politique et de gouvernance autochtone, faire preuve de bonne volonté ne suffit pas : il faut faire les choses en bonne et due forme, dans le bon ordre, et au bon moment. »
— Alex O’Reilly, chef du groupe Droit autochtone
Des services à votre image
Que ce soit pour bâtir des infrastructures, revendiquer une compétence ou surmonter un enjeu réglementaire, nous vous proposons des stratégies juridiques adaptées à votre réalité pour atteindre vos objectifs. Voici un aperçu de nos services :
Consultation, consentement préalable et obligations de la Couronne
Nous vous aidons à mettre en place des processus de consultation et de consentement conformes à vos obligations juridiques et aux attentes des communautés. Grâce à une planification en amont, à des procédures conformes et à une rigueur exemplaire, nous vous aidons à éviter les conflits éventuels.
