Droit municipal
Naviguer entre territoire, pouvoirs et processus : une approche juridique repensée
Il est difficile d’innover quand on suit le chemin tracé. Le changement s’opère quand on se demande si on est toujours sur la bonne voie.
Les différends en matière d’aménagement du territoire, les retards d’obtention de permis, les demandes d’expropriation et les terrains contaminés sont trop souvent traités de la même façon. Pourtant, derrière chaque enjeu réglementaire se trouve une occasion stratégique : remettre en question les hypothèses, repenser le narratif ou tracer un chemin plus efficace à travers les règles habituelles.
Chez Gowling WLG, nous aidons les municipalités, les promoteurs, les planificateurs, les institutions et les organismes publics de partout au Canada à résoudre des enjeux complexes en matière d’aménagement du territoire et de réglementation, avec assurance et créativité. En tant que partenaires juridiques et d’affaires de confiance, notre objectif est simple : éliminer les obstacles, maximiser vos avantages et obtenir des résultats positifs, qu’il s’agisse de trouver un terrain d’entente ou de défendre vos intérêts.
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S'abonnerUne perspective nouvelle sur des enjeux bien connus
Dans ce domaine du droit, faire les choses comme on les a toujours faites peut sembler être le choix logique, et les processus peuvent éclipser le véritable objectif. C’est pourquoi nous abordons chaque mandat avec un regard neuf, combinant nos connaissances techniques et notre ingéniosité juridique pour vous proposer les solutions les plus efficaces. Voici ce qui nous distingue :
Créatifs par nature, stratégiques par instinct : Nos meilleurs résultats découlent souvent d’une question de fond : Est-ce qu’une municipalité a le pouvoir de faire ça? Plutôt que d’accepter les hypothèses ou les interprétations habituelles, nous préférons examiner le fondement juridique de chaque enjeu et voir comment il peut être testé ou repensé. Il ne s’agit pas simplement de créativité, mais d’une approche rigoureuse qui élargit votre champ d’action lorsque les méthodes traditionnelles atteignent leurs limites.
De vastes connaissances qui donnent de bons résultats : Les clients comptent sur notre expérience et notre perspective éclairée. Notre équipe est constituée d’avocates et d’avocats qui œuvrent au cœur du droit municipal canadien depuis de nombreuses années. Ils ont notamment participé à l’élaboration de certaines politiques, réglé des différends ayant fait jurisprudence et bâti des relations de confiance avec les organismes de réglementation, les autorités locales et des intervenants privés. Cette solide expérience nous permet de démontrer notre crédibilité, de bien saisir le contexte de chaque dossier et de le traiter de manière efficace.
Service personnalisé et adapté à votre situation : Chaque projet est différent. Il en est de même pour les clients. Qu’il s’agisse d’offrir des conseils à un promoteur, une municipalité, un planificateur, un ingénieur, un évaluateur ou une société de courtage, nous nous assurons de bien comprendre les rouages de vos opérations et votre définition du succès. Nous offrons un service personnalisé, pragmatique et conçu pour s’aligner sur vos objectifs.
Services juridiques exhaustifs, d’un océan à l’autre : Nous conseillons des clients du secteur public et privé de partout au Canada, et ce, dans les deux langues officielles, dans le cadre de mandats en lien avec des zones rurales isolées ou d’intensification urbaine. En tant que l’un des plus importants cabinets juridiques multidisciplinaires au pays, nous tirons parti de notre équipe nationale en droit de l’environnement, droit autochtone, droit fiscal, droit de la construction, en litige et dans d’autres domaines de pratique pour mieux répondre à tous vos besoins et fournir des réponses claires et coordonnées.
« Nos dossiers de prédilection sont ceux où d’autres équipes juridiques ont dit “c’est impossible”. C’est là que nous entrons en action. Nous sommes fiers de trouver des solutions innovantes qui aident nos clients à atteindre leurs objectifs, en particulier lorsque le chemin est semé d’embûches. »
— Michael Polowin, associé et chef, groupe national de droit municipal
Soutien juridique exhaustif
Nous accompagnons nos clients là où l’organisation territoriale, le droit et les pouvoirs locaux se recoupent. Nos services couvrent tous les aspects du droit municipal et du droit de l’aménagement, de l’obtention d’approbations à la résolution de différends complexes. Découvrez nos services :
