Capital d’investissement

Les derniers exercices ont été une période tumultueuse pour les fonds de capital d'investissement et de capital de risque. Le récent ralentissement économique qui a suivi la crise du crédit a forcé les investisseurs à revoir leurs attentes et a provoqué une détérioration importante des marchés boursiers mondiaux. Pour les gestionnaires et les promoteurs de fonds, de même que pour les investisseurs, la nouvelle réalité exige qu'ils sollicitent des services juridiques perspicaces, de pointe et efficaces auprès de professionnels de l'industrie chevronnés qui ont une expérience sans pareille des affaires.

Le groupe Capital d'investissement (CI) de Gowling WLG élabore des solutions innovatrices et efficaces qui correspondent aux besoins de chaque client, notamment pour divers gestionnaires et promoteurs de fonds, de même que pour certains investisseurs. Peu importe qu'elle prenne part à des opérations d'acquisition, de financement ou d'aliénation d'un portefeuille d'investissements, ou à la structuration et aux négociations de fonds, d'instruments de placement non traditionnels, de fonds nourriciers ou à la réalisation de co-investissements directs, notre équipe possède un ensemble exceptionnel de connaissances, de compétences et d'intuition qui sont nécessaires à la négociation de l'opération la plus avantageuse et à la réalisation de celle-ci.

Élaborées par une équipe intégrée et multidisciplinaire de professionnels dans le cadre d'opérations réalisées dans le monde entier, nos solutions personnalisées tirent toujours parti de notre profonde connaissance de l'industrie et de notre dominance sur le marché.

En tant que l'un des plus importants cabinets d'avocats en droit du CI du Canada, nos professionnels sont fréquemment reconnus par le classement des fonds canadiens, américains et européens. Les services de nos professionnels ont souvent été retenus par des caisses de retraite, des organismes de la Couronne, des promoteurs et des gestionnaires de fonds, des banques et d'autres établissements de premier plan au Canada.

Des résultats assurés

Nous offrons un large éventail de services dans le secteur du capital d'investissement et du capital de risque :

Création de fonds

• La négociation de contrats de société, de contrats avec les actionnaires pour les entités exonérées d'impôt, d'arrangements pour l'octroi de fonds parallèles, d'annexes au contrat distinctes, d'arrangements de co-investissements et d'autres documents relatifs aux fonds destinés aux investisseurs et aux promoteurs de fonds.
• Les conseils sur l'impôt et les régimes de retraite au moment de la structuration des fonds, des véhicules de fonds parallèles, des fonds nourriciers et d'autres instruments de placement non traditionnels.
• La rédaction de mémorandums de placement privé et de conseils sur la divulgation de l'information obligatoire.
• Les conseils sur la législation en valeurs mobilières pour les fonds canadiens et étrangers.

Investissement en aval

• La réalisation de vérification diligente et l'évaluation des risques.
• L'organisation de tous les aspects des instruments d'acquisition ou de placement.
• La négociation de titres de participation, de titres de créance et de titres de créance convertibles, d'offre publique d'achat, de fusion, de plan d'arrangement et d'autres documents relatifs aux acquisitions.
• La négociation de coentreprise, de co-investissements et d'autres arrangements de contreparties.
• Les conseils aux initiateurs, aux sociétés ciblées et aux comités spéciaux.

Financement et sauvetage financier

• La négociation et la préparation de listes de conditions, de lettres d'engagement, de convention de crédit et de contrats de garantie.
• L'organisation et la négociation des opérations de fusion et d'acquisition au nom des sociétés ciblées, des acquéreurs ou des principaux prêteurs.
• La restructuration de sociétés en difficulté et le recouvrement de placements pour des investisseurs et des financiers.
• La réalisation des vérifications diligentes et de l'évaluation du risque juridique, la préparation des documents pour le financement ou la restructuration dans le cadre de la fusion et de l'acquisition de sociétés en difficulté.
• Les conseils juridiques après la réalisation de l'acquisition et du financement concernant l'exploitation de la société et le respect des clauses restrictives.

Investisseurs

• La négociation et la rédaction de contrats de société, de contrats de fonds nourriciers, de contrats des actionnaires, de conventions de gestion de placements et d'autres documents relatifs aux placements non traditionnels
• La négociation et la rédaction d'annexes au contrat distinctes qui comportent des dispositions relatives aux activités de l'entreprise, à la fiscalité et aux régimes de retraite
• L'organisation et la négociation de co-investissements directs, d'investissements ultérieurs et d'acquisitions ou d'aliénations sur le marché secondaire