André R. Bergeron

André Bergeron est un économiste et associé du bureau de Gowling WLG à Ottawa, où il œuvre au sein du groupe Prix de transfert et autorité compétente.

André se spécialise en défense et règlement de différends dans le cadre de vérifications fiscales, en procédures amiables ainsi qu’en arrangements préalables en matière de prix de transfert. Sa pratique couvre également l’analyse des prix de transfert et la documentation ponctuelle, ce qui lui permet d’aider les entreprises à optimiser leur situation fiscale à l’échelle mondiale et se conformer à la législation canadienne en matière de prix de transfert.

André travaille également avec l’équipe de réglementation des produits de Gowling WLG, à laquelle il fournit des commentaires et analyses concernant l’incidence des lignes directrices et règlements du gouvernement sur les clients de diverses industries réglementées, dont celles des aliments et boissons, des produits de santé naturels et des médicaments.

Avant de se joindre à Gowling WLG, André a agi à titre d’économiste principal au sein de la Division des services de l’autorité compétente de l’ARC. Pendant ses 10 années au sein de cette division, il a participé à bon nombre de procédures amiables et d’arrangements préalables en matière de prix de transfert auprès de nombreux gouvernements étrangers, notamment les États-Unis, la Corée du Sud, le Danemark, les Pays-Bas, la Suisse, la Chine, l’Inde et le Chili. Dans le cadre de son travail, ainsi que pour les négociations qui s’en sont suivies, il a abordé plusieurs questions relatives à la fiscalité dans de nombreux secteurs, dont l’industrie pharmaceutique, l’automobile, le jeu, les ressources naturelles, les communications et l’électronique. De plus, il a participé à divers audits internationaux portant sur des opérations internationales de prix de transfert.

En outre, André a travaillé Bureau de la modernisation des lois et des règlements de Santé Canada, où il gérait l’unité économique. Cette unité a pour mission d’évaluer les avantages et coûts des propositions réglementaires de la Direction générale des produits de santé et des aliments. En mars 2020, il a dirigé l’équipe chargée d’élaborer l’Arrêté d'urgence concernant l'importation, la vente et la publicité de drogues à utiliser relativement à la COVID-19 et a contribué à d'autres mesures immédiates visant à soutenir le gouvernement canadien dans sa réponse à la pandémie de COVID-19.

André est très engagé au sein de la communauté. Pendant douze ans, il a siégé au conseil de la Bibliothèque publique d’Ottawa, notamment à titre de vice-président pendant six ans. Il a également été membre du Comité consultatif de promotion des services en français de la Ville d’Ottawa. Dans ses temps libres, André prend plaisir à entraîner l’équipe de ringuette de sa fille, à skier avec son fils ou à apprendre à jouer du piano.