Jean-Sébastien Clément Associé


Parle :  Anglais, Français

Barreau : 1994 - Quebec

Téléphone principal : +1 514-392-9567

Fax : +1 514-878-1450

Courriel : jean-sebastien.clement@gowlingwlg.com

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Bureau principal :  Montréal



Jean-Sébastien Clément

Jean-Sébastien Clément est associé au bureau de Gowling WLG à Montréal. Il pratique en droit autochtone depuis plus de 20 ans, avec un intérêt particulier pour les questions liées à l’autonomie gouvernementale, à l'environnement, aux ressources naturelles, à l’éducation, au développement socio-économique et à l’administration de la justice.

Au cours de sa carrière, il a participé à de nombreux recours, notamment dans le cadre d’affaires constitutionnelles, tant en première instance qu’en appel, y compris devant la Cour suprême du Canada.

Il a également participé à de nombreuses négociations et à la mise en œuvre d’ententes comme la Convention de la Baie James et du Nord québécois, la Paix des Braves, l’Entente Cris-Canada sur une nouvelle relation et les ententes sur la gouvernance crie.

Sa pratique l’amène à traiter tant de questions de droit privé que de questions de droit public pour des entités autochtones.

Avant l’orientation de sa pratique en droit autochtone, Jean-Sébastien pratiquait en droit carcéral.

Il est actif au sein de l’organisme Avocats sans Frontières Canada.

Jean-Sébastien est contrebassiste de jazz, de blues et d'autres types de musique et à ce titre, donne de nombreux concerts dans la région de Montréal et participe à des enregistrements.

Carrière et Distinctions

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Publications

  • Divers articles et chroniques pour La Presse juridique.
  • Diverses publications pour les conférences identifiées ci-dessous.

Conférences

  • « Conférence sur les partenariats d’affaires avec les communautés autochtones (Institut canadien, Montréal, les 10 et 11 février 2015), Jurisprudence récente en droit autochtone : considérations pour l’industrie, le gouvernement et les communautés autochtones »
  • Séminaire sur la justice autochtone (28 mai 2013), « Les droits ancestraux et la procédure dans le cadre du processus pénal »
  • Institut Canadien – Développement à venir à la Cour suprême du Canada (27 et 28 septembre 2012), « Le droit, la consultation et les accommodements autochtones »
  • 10e édition – Forum autochtone (Insight, 19 et 20 mars 2012), « Développement à venir à la Cour suprême du Canada : Manitoba Métis FederationIpeelee et Ladue »
  • Forum autochtone sur la gestion des ressources naturelles et du territoire (Insight – 29 septembre 2011), « Remèdes disponibles pour atteinte aux droits prouvés ou non prouvés »
  • Gowlings : le droit de l’environnement pour le droit des affaires - La foresterie à Eeyou Istchee (Baie-James) – le régime forestier Cris-Québec (12 mai 2011)
  • 9e édition – Forum autochtone sur le dialogue entre les tribunaux, l’État canadien et l’État provincial et les Premières Nations : où en sommes-nous? (21 et 22 mars 2011), « L’exemple de la décision Rio Tinto »
  • Gowlings – Atelier de formation en droit de l’environnement – Récents développements à la Cour suprême du Canada : pouvoirs fédéral-provincial en évaluation environnementale et consultations et accommodations des intérêts autochtones (15 mars 2011)
  • Forum autochtone sur la gestion des ressources naturelles et du territoire (27-28 septembre 2010), « Développements à venir à la Baie-James : foresterie et police »
  • Points principaux de la décision de la Cour suprême du Canada dans l’affaire AGQ c. Moses (Toronto, 11 juin 2010)
  • Gowlings : le droit de l’environnement pour le droit des affaires 2010 – Nouveau développement en droit canadien de l’évaluation environnementale, consultation des Premières Nations (Toronto, 29 avril 2010)
  • Huitième édition – Forum autochtone sur les traités modernes et développement des ressources naturelles et du territoire : de l’évaluation environnementale et sociale au devoir de consultation et d’accommodement (Québec, 22 et 23 mars 2010), « Développements jurisprudentiels à venir à la Cour suprême du Canada »
  • Première édition - Forum autochtone sur la gestion des revendications et litiges autochtones (23 et 24 février 2010), « Développer les tactiques gagnantes lorsque vous plaidez une provision pour frais »
  • L’Appel Moses / présentation à l’ABA (5 novembre 2009)
  • Consultation GNP sur le droit autochtone : Principes de base et conséquences pour vos clients (22 octobre 2009)
  • Quatrième édition – Forum autochtone sur la gestion des ressources naturelles et du territoire (Insight, Montréal, les 23 et 24 septembre 2008), « Régionalisation de la gestion des ressources naturelles : impacts pour les autochtones » 
  • Sixième édition – Forum autochtone (Insight, Québec, les 27 et 28 mars 2008), « L’identité du ou des interlocuteur(s) autochtone(s) varie-t-elle en fonction des situations? »
  • Troisième édition – Forum autochtone sur la gestion des ressources naturelles et du territoire (Insight, Montréal, les 17 et 18 septembre 2007), « Le guide intérimaire en matière de consultation des communautés autochtones : qualités et critiques constructives »
  • Forum sur les occasions d’affaires reliées à la stratégie énergétique du Québec 2006-2015 (Institut Canadien, Montréal, les 5 et 6 décembre 2006), « Partenariat avec les autochtones – Les partenariats d’affaires avec les communautés autochtones lors du développement de projets énergétiques au Québec »
  • Forum autochtone sur la gestion des ressources naturelles et du territoire (Insight, Montréal, les 5 et 6 octobre 2005), « Les dispositions de la Paix des Braves et l’obligation de consultation et d’accommodement »