Infrastructures

Les projets d’infrastructure sont essentiels à la santé économique de toute société. Ils assurent non seulement son bon fonctionnement, mais aussi une meilleure mobilité de ses citoyens et un terreau propice à la réussite des entreprises. Toutefois, ces projets sont souvent colossaux, complexes et assujettis à des restrictions politiques et législatives.

Autoroutes congestionnées, hôpitaux surpeuplés, écoles en décrépitude, approvisionnement en eau et traitement des eaux usées inadéquats, les besoins sont criants en matière d’infrastructures. Des mesures d’amélioration s’imposent, tant au niveau des immeubles et des routes qu’au chapitre des relations entre les intervenants des secteurs public et privé.

Dans plusieurs juridictions, on note un appétit croissant pour des solutions novatrices qui soutiennent des initiatives publiques au moyen de ressources et d’expertises du secteur privé.

Un choix judicieux

Lorsqu’il faut choisir des avocats pour réaliser de grands projets complexes où que ce soit dans le monde, Gowling WLG offre une alliance parfaite d’expérience et d’expertise.

Nous agissons comme conseillers dans les projets d’infrastructure et de partenariats public-privé (PPP) les plus ambitieux et complexes à l’échelle internationale. Nos avocats sont des conseillers bien établis auprès des organismes gouvernementaux, des entrepreneurs, des développeurs et des bailleurs de fonds, et leur feuille de route en fait de livraison de projets d’importance stratégique et de grande valeur est des plus impressionnantes.

Nous maîtrisons la gamme complète des modèles de passation des marchés et offrons des conseils quant aux enjeux touchant des tactiques de propositions et l’approvisionnement stratégique. Notre équipe agit régulièrement à titre de conseiller quant à la vente et l’achat de participations dans des projets PFI/PPP, différentes structures contractuelles, l’établissement d’alliances et de partenariats, des initiatives de marchés élargis, l’impartition, des ententes de maîtrise d’œuvre et de collaboration à long terme.

Nos champs de compétence

  • Aménagement du territoire et zonage
  • Approvisionnement et gouvernance en mode PPP/alternatif
  • Conception et gestion de processus d’approvisionnement
  • Construction de palais de justice et de centres de détention
  • Contrats d’exploitation et de gestion
  • Contrats particuliers, établissement d’alliances et impartitions
  • Création et lancement de fonds d’investissement 
  • Développement de projets immobiliers
  • Divers modes de transport
  • Écoles et universités
  • Financement, y compris les placements de dettes et de capitaux propres
  • Installations de soins de santé
  • Projets d’énergie tirée de déchets, de la collecte et du traitement des déchets
  • Projets liés à l’eau et au traitement des eaux usées
  • Relations gouvernementales
  • Stratégies de sortie telles que le financement public
  • Stratégies, approbations et conseils en matière de planification
  • Structuration de l’apport de capitaux et du financement

PFI/PPP

Notre pratique se compare aux pratiques exemplaires internationales grâce à notre expérience au Royaume-Uni (chef de file mondial en PFI et PPP) et de notre travail sur des projets de PPP au Moyen-Orient et en Afrique. Les membres de l’équipe agissent pour le gouvernement britannique depuis près de 20 ans et ont réalisé plusieurs PPP avec succès pour la Direction commerciale du ministère de la Santé, du ministère de la Justice et du ministère de la Défense.

Modes de transport et ports

Notre équipe possède une longue feuille de route en matière de projets d’infrastructures liés aux transports – ports, autoroutes, ponts, tunnels, projets ferroviaires et systèmes légers sur rail – et est apte à aider les intervenants de ces secteurs.

Déchets

L’équipe de Gowling WLG constitue le meilleur choix pour des conseils de pointe dans ce domaine en plein essor. Nos compétences ont été éprouvées et affinées dans des projets de gestion et de traitement des déchets, y compris en lien à des projets d’énergie tiré de déchets. Sur la scène internationale, les membres de notre équipe ont conseillé CNM quant au projet de gestion de déchets solides en PPP au Bahreïn, le premier projet de ce type financé par le Conseil de coopération du Golfe.

Défense

Les clients choisissent notre équipe pour ses connaissances spécifiques du marché du secteur de la défense, acquises au fil de nombreux projets d’envergure.

Infrastructure sociale

Notre expertise en fait de projets liés à des services de santé ne cesse de se renforcer grâce à un nombre croissant de clients comptant les plus grands noms des fournisseurs de soins de santé du secteur privé, fournisseurs de services sociaux, des sciences de la vie, des pharmaceutiques et des services sociaux nationaux.

Infrastructure ferroviaire

Forte de plus de 25 avocats spécialisés en infrastructure ferroviaire représentant les différents types d’intervenants de l’industrie, l’équipe de Gowling WLG conseille des clients européens et internationaux depuis 20 ans sur tous les aspects du droit ferroviaire et du transport par rail, y compris des gouvernements, des exploitants du secteur privé, des développeurs, des coentreprises et des intervenants financiers.

Mandats représentatifs

  • Conseiller dans le cadre de trois des plus grands projets d’autoroute en PPP au Royaume-Uni
  • Conseiller pour le gouvernement du Rwanda relativement à l'élaboration et au financement de plusieurs projets de logistique en PPP
  • Conseiller de la RATP en lien avec une opération de location complexe visant à financer l’acquisition de nouveaux trains pour le tramway parisien
  • Conseiller du groupe Plenary relativement à la deuxième phase du projet de 36 voies réservées/de transit rapide par bus de 175 millions $ US du ministère des Transports du Colorado
  • Conseiller en matière de financement pour Macquarie, à titre de commanditaire du PPP de 2,1 milliards $ US visant le projet d’expansion du tunnel du centre-ville/Midtown/MLK à Norfolk et à Portsmouth, en Virginie

Pour en savoir plus

Vous faites face à des défis d’envergure en matière d’infrastructure? Il vous faut une équipe solide. Communiquez avec nous pour obtenir les conseils dont vous avez besoin.

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