Aperçu
La technologie de la chaîne de blocs (Blockchain) est en train de radicalement changer notre façon de faire des affaires, en particulier dans les domaines des services financiers, des valeurs mobilières et des transactions commerciales. Toutefois, cette technologie, tout comme les lois qui la régissent, est très complexe, et nécessite non seulement une expertise juridique et technique de pointe, mais aussi une compréhension interne d'un environnement réglementaire en constante évolution.
Gowling WLG est chef de file en matière de conseils juridiques liés à la technologie Blockchain, et est constituée d'avocats possédant l'expertise nécessaire pour conseiller les clients sur un vaste éventail de questions relatives à cette technologie. Qu'il s'agisse de levées de fonds en cryptomonnaie ou de questions relatives à la protection des consommateurs, notre équipe peut vous aider à surmonter les nouveaux défis et à tirer profit des nouvelles possibilités.
Voici quelques exemples illustrant comment nous nous distinguons en ce qui concerne les chaînes de blocs et les contrats intelligents :
Pionniers de la chaîne de blocs
Gowling WLG possède une expertise de premier plan en quant à la technologie des chaînes de blocs. Nous sommes le seul cabinet d'avocats d'envergure internationale à être associé et membre cofondateur du Blockchain Research Institute, un réseau de savoirs d'une valeur de plusieurs millions de dollars mené par Don et Alex Tapscott, qui se penche sur les incidences stratégiques de la chaîne de blocs, et auquel la Banque du Canada, le Nasdaq, le groupe TMX, IBM, KPMG, Bell Canada et plusieurs autres participent.
Gowling WLG fait preuve d'innovation dans le domaine, notamment en ayant inscrit en bourse la première société de chaîne de blocs au monde. L'un de nos professionnels a coordonné la toute première émission de jetons offerte par notice d'offre partout au Canada conformément aux lois canadiennes sur les valeurs mobilières.
De plus, les membres de notre équipe sont souvent appelés à renseigner et conseiller des membres du cabinet, des maires et d'autres directeurs d'entreprises de haut rang sur l'état de la technologie de la chaîne de blocs au Canada et ailleurs dans le monde. Ils rédigent également The Law of Blockchain Technology, un livre détaillé qui sera publié par Thomson Reuteurs en 2018.
Une gamme complète de services
Notre groupe Chaîne de blocs et contrats intelligents offre aux clients un large éventail de services juridiques afin de les aider à surmonter les nouveaux défis et à tirer profit des nouvelles possibilités. Nos avocats d'expérience offrent fréquemment des conseils sur des questions relatives à la chaîne de blocs dans les domaines suivants:
- Levées de fonds en cryptomonnaie (ICO)
- Inscription à la cote en cryptomonnaie
- Portefeuilles numériques
- Conformité aux lois sur les valeurs mobilières
- Transactions sur les marchés financiers (p. ex. les conventions de prise ferme et les transactions d'introduction en bourse, et les plateformes de financement participatif et de placement en ligne)
- Formation sur les fonds d'investissement
- Opérations commerciales
- Fiscalité
- Conformité quant à la lutte contre le blanchiment d'argent/la connaissance du client
- Litiges
- Fusions et acquisitions et autres transactions commerciales
- Restructuration et insolvabilité
- Brevets et autres questions de propriété intellectuelle
- Conformité aux lois sur la protection du consommateur
- Droit bancaire
- Droit immobilier
De plus, nos professionnels œuvrent dans des dossiers relatifs à l'incidence vitale de la technologie des chaînes de blocs sur l'identité, la provenance, la lutte contre les fraudes, la cybersécurité, la gestion de la chaîne d'approvisionnement et l'Internet des objets, de même qu'en ce qui a trait aux implications perturbatrices des chaînes de blocs sur des domaines variés tels que la finance, l'assurance, le droit, les soins de santé, la comptabilité, l'immobilier, l'industrie du divertissement et les services policiers.
Nous comptons parmi nos clients des portefeuilles numériques de premier plan, des bureaux de change en cryptomonnaie, des fonds d'investissement souhaitant investir dans les cryptomonnaies ou autres cryptoactifs, et d'importants pionniers de la chaîne de blocs.
Portée mondiale
Grâce à ses bureaux situés dans 18 villes au Canada, au Royaume-Uni, en Europe, au Moyen-Orient et en Asie, de même qu';à son vaste réseau de références couvrant plus de 30 pays, Gowling WLG est bien outillée pour soutenir vos besoins juridiques en matière de chaîne de blocs, et ce, dans divers pays, à l'échelle mondiale.
Chefs de file
Nos avocats sont reconnus pour leur leadership éclairé en matière de chaîne de blocs, et sont souvent sollicités pour prononcer des discours lors de conférences et événements importants de l';industrie de la chaîne de blocs au Canada et ailleurs. Gowling WLG a elle-même aussi organisé de nombreux séminaires sur la chaîne de bloc qui ont attiré beaucoup de clients.
Voici quelques articles récents de Gowling WLG sur la chaîne de blocs:
- La British Columbia Securities Commission autorise le premier enregistrement d'un gestionnaire de fonds d'investissement pour le Bitcoin au monde (8 septembre 2017) (en anglais seulement)
- Les autorités canadiennes en valeurs mobilières fournissent de l'orientation en ce qui concerne les levées de fonds en cryptomonnaie (25 août 2017) (en anglais seulement)
- Blocage de la révolution : la chaîne de blocs et l'avenir de la musique numérique (31 mai 2017) (en anglais seulement)
- Les perturbations causées par la chaîne de blocs (15 décembre 2016) (en anglais seulement)
Une équipe juridique inégalée
Notre équipe se compose de praticiens chevronnés issus de toutes les disciplines, y compris les marchés financiers, les services financiers, la fiscalité et la propriété intellectuelle. Notre équipe chef de file en matière de litige comprend notamment d'éminents avocats plaidants en litige commercial, d'anciens procureurs de la Commission des valeurs mobilières de l'Ontario et d'anciens procureurs de la Couronne. Nos avocats entretiennent également de solides liens avec des organismes gouvernementaux, y compris par l'intermédiaire de leur travail auprès d'importants comités réglementaires comme le Comité consultatif et le Comité des petites et moyennes entreprises de la Commission des valeurs mobilières de l'Ontario.Plus d'information
Mandats représentatifs
- Conseiller dans le cadre d'une transaction qui a donné lieu à la toute première inscription d'une société de la chaîne de blocs, BTL Group, à la Bourse de croissance TSX.
- Conseiller de l'un des cofondateurs d'Ethereum, qui est maintenant l'une des plus importantes cryptomonnaie au monde.
- Conseiller principal actuel dans le cadre d'un grand nombre de levées de fonds en cryptomonnaie (ICO)/ventes de jetons et des projets associées à des projets de chaînes de blocs concernant tous les secteurs d'activité, dont les infrastructures, la construction, la gestion immobilière et l'énergie.
- Conseiller juridique auprès de plusieurs fonds d'investissement souhaitant investir dans les cryptomonnaies ou autres cryptoactifs (comme les jetons et autres entreprises en démarrage de la chaîne de blocs), y compris la création de fonds, l'enregistrement des titres et la conformité, les investissements en aval et les fusions et acquisitions.
- Conseiller juridique dans le cadre de nouvelles demandes de brevets pour plusieurs banques et autres pionniers de la chaîne de blocs.
- Agent de marques de commerce pour une société d'échange de cryptomonnaie bitcoin et de services financiers sur Internet, pour l'inscription au Canada et aux États-Unis de sa nouvelle marque de commerce de change.
- Conseiller juridique auprès des principales sociétés canadiennes d'opérations sur cryptomonnaie et de portefeuilles numériques, ainsi que pour des joueurs principaux en Inde et en Australie souhaitant obtenir des avis juridiques canadiens.
- Conseiller juridique auprès d'une société offrant des services complets de technologie de la chaîne de blocs pour des questions relatives à la fiscalité, à la TPS, à l'établissement des prix de cession, au commerce et à l'entreprise.
Dans les médias
- Mark Tamminga sur l'avenir de la blockchain et les services juridiques - Le magazine National de l'ABC
- Le Blockchain Research Institute obtient le soutien de trois niveaux du gouvernement et du secteur public - IT World Canada (en anglais seulement)
- Gowling WLG soutient le Blockchain Research Institute - Financial Post (en anglais seulement)
Pour en savoir plus
Pour en savoir davantage sur la façon dont nous pouvons vous aider dans vos dossiers juridiques relatifs aux chaînes de blocs, veuillez communiquer avec tout autre membre de l'équipe.
