Changements climatiques et droit de l'environnement

Survol

En ce XXIe siècle, l'un des principaux défis de l'humanité est de protéger le monde dans lequel nous vivons. Les entreprises ont à la fois l’obligation légale et la responsabilité morale de veiller à ce que leur impact sur l'environnement soit minimal. La conformité aux lois sur l’environnement et les changements climatiques concerne toutes les entreprises, pas seulement celles qui présentent un risque évident de pollution.

Qu'est-ce que le droit de l'environnement?

Dans le domaine de l’environnement, les lois veillent à minimiser l'impact des changements climatiques et à protéger l’environnement. Elles peuvent couvrir un certain nombre de domaines, notamment le contrôle du climat, la pollution de l'eau, l'énergie renouvelable, la gestion des déchets et les facteurs ESG.

Ces lois s’appliquent à tous les secteurs des affaires et à tous les organismes et corps publics. La non-conformité aux lois, si elle n'est pas gérée avec soin, risque d'entraîner d'importants dommages financiers pour les entreprises, ainsi que de causer atteinte à leur réputation.

Nos avocats en droit de l'environnement possèdent des connaissances approfondies en la matière et fournissent des conseils pratiques et faciles à comprendre. Nous agissons pour le compte d’entrepreneurs, d’entreprises, de bailleurs de fonds, de pouvoirs publics et d'administrations locales, et ce, dans tous les secteurs de l'environnement.

Notre équipe d'avocats chevronnés en droit de l'environnement et changements climatiques est dirigée par des associés qui démontrent, par leur passion, leur grande expérience de ce domaine d’activité. Traduisant une législation complexe en points clairs et exploitables, nos avocats tirent parti de leurs vastes connaissances pour vous proposer des solutions adaptées aux besoins de votre entreprise.

Découvrez notre équipe internationale

Pour obtenir des conseils dans ce domaine du droit, n’hésitez pas à communiquer dès aujourd’hui avec l’un des membres de notre équipe.

Canada

Le groupe Droit de l’environnement de Gowling WLG allie la force et la souplesse d’un cabinet de plein exercice d’envergure mondiale à la qualité des services d’un cabinet boutique en environnement.

Nous aidons les clients à prévoir les prochaines modifications apportées aux lois sur l’environnement et nous leur fournissons, en plus de conseils avisés et pratiques, des services de représentation efficaces qui leur permettront d’aborder les problèmes de nature environnementale à mesure qu’ils se présentent.

Les professionnels juridiques de Gowling WLG sont reconnus à l’échelle nationale et internationale pour leur expérience en droit de l’environnement, et ils figurent aux classements de The Best Lawyers in Canada, de Legal 500 et de Chambers.

En Ontario, six de nos professionnels sont des « spécialistes agréés en droit de l’environnement », et l’Association du barreau de l’Ontario réserve cette désignation pour ceux et celles qui satisfont aux normes établies en matière d’expérience et de connaissances et qui suivent de façon exemplaire les règles de pratique professionnelle.

L’expérience juridique dont vous avez besoin

Nos services en droit de l’environnement couvrent ce qui suit :

  • Changements climatiques : Conseils sur les mesures proposées pour aborder les questions relatives aux changements climatiques, y compris celles portant sur l’évaluation quantitative et sur la vérification des crédits carbone.
  • Opérations commerciales : Conseils sur l’environnement dans le cadre d’opérations commerciales en ce qui a trait aux négociations, aux vérifications diligentes et à l’évaluation du risque, ainsi qu’à la rédaction de clauses relatives à l’environnement dans des documents opérationnels et financiers.
  • Conseils d’affaires : Conseils opérationnels aux entreprises dans une vaste gamme de secteurs de l’industrie.
  • Réaction aux situations d’urgence : Conseils sur les interventions en cas d’urgences environnementales.
  • Évaluations environnementales : Conseils sur la conformité environnementale des entreprises aux lois fédérales et provinciales en matière d’environnement.
  • Litige et défense : Représentation devant toutes les instances des tribunaux du Québec, de l’Ontario, de l’Alberta et de la Colombie-Britannique dans le cadre de litiges visant les matières toxiques et les terrains contaminés, la défense et les poursuites en vertu des lois environnementales et les services d’arbitrage et de médiation, ainsi que la représentation devant des comités parlementaires, des conseils municipaux et les tribunaux provinciaux.
  • Premières Nations : Conseils et services de représentation offerts aux Premières Nations, ainsi qu’aux clients des secteurs public et privé qui doivent traiter de questions afférentes aux droits des Autochtones.
  • Expansion internationale : Préparation relative au renforcement opérationnel des entreprises.
  • Opérations immobilières : Conseils portant sur les responsabilités potentielles liées aux opérations immobilières des entreprises et à leurs projets de développement.
  • Substances toxiques : Assistance quant au traitement de l’enregistrement de nouvelles substances aux fins de leur utilisation au Canada, et conseils sur la désignation de substances toxiques proposée dans le cas de certaines substances.
  • Formation : Conception et réalisation de programmes de formation relatifs aux lois de l’environnement.
  • Transport de matières dangereuses : Conseils sur le transport de matières dangereuses relativement à l’enregistrement, à l’utilisation, à l’entreposage, à la manipulation, à l’importation, à l’exportation et au transport de substances toxiques et contrôlées.
  • Gestion des déchets : Conseils et représentation portant sur tous les volets de la gestion des déchets, de l’octroi de licences et de permis jusqu’à la conformité continue.
  • Traitement et gestion de l’eau et des eaux usées : Conseils sur les opérations quotidiennes, la structure d’entreprise et l’impartition de services municipaux.

En savoir plus

Nous voulons vous aider à réussir. Pour en savoir davantage sur nos services en droit de l’environnement, n’hésitez pas à communiquer avec l’un des membres de notre équipe.

Adam Chamberlain
Associé et chef du groupe Droit de l'environnement

Harry Dahme
Associé

Natalie Mullins
Associée

Royaume-Uni

Notre équipe du Royaume-Uni possède l'expérience et les connaissances qui lui permettent de vous guider dans la complexité des lois et pratiques exemplaires en matière d'environnement, à l'échelle tant locale qu'internationale.

Ce que nous voulons offrir à nos clients : des conseils pratiques et faciles à suivre, qu’ils comprendront rapidement et pourront mettre en œuvre aisément. La vaste expérience de notre équipe dans divers secteurs de ce domaine nous permet de fournir en temps opportun des conseils pertinents et stratégiques portant sur les cas complexes de litige, les urgences et interventions environnementales, les opérations commerciales, les projets de développement et les questions de conformité, ainsi que sur l’exploitation commerciale quotidienne.

Services liés à l’environnement et aux changements climatiques

Reconnaissance au Royaume-Uni

...fournit des conseils précis et succincts au moment approprié. Chambers and Partners

Nos avocats en droit de l’environnement sont régulièrement reconnus par The Legal 500 et Chambers and Partners pour leur savoir-faire dans ce domaine.

Selon The Legal 500, notre équipe se classe parmi les cabinets en droit de l’environnement de premier niveau pour les Midlands. Le guide mentionne également qu’Andrew Litchfield est un chef de file.

Selon Chambers and Partners, le cabinet se classe dans le groupe de tête pour les Midlands, et le guide caractérise l’approche de Ben Stansfield comme étant « très commerciale et pragmatique » et reconnaît l’« excellente réputation » d’Andrew Litchfield dans le marché.

Ben Stansfield figure également aux classements de Who’s Who Legal for Environmental Law.

Mandats de nos clients

En raison de la nature de notre travail, les noms des clients visés par les exemples de mandats qui suivent sont confidentiels.

Communiquez avec nos avocats en droit de l’environnement au Royaume-Uni

Ben Stansfield
Associé

Andrew Litchfield
Associé