Droit du divertissement et du sport

Overview

À l'échelle mondiale, les domaines du sport et du divertissement continuent d'évoluer à toute allure, ce qui force artistes, talents, athlètes et entreprises à relever de nouveaux défis et à explorer de nouvelles possibilités au quotidien. Doté de l'un des groupes les plus réputés en droit du sport et du divertissement au monde, notre cabinet offre une gamme complète et adaptée de services juridiques aux clients de ces secteurs.

Que ce soit pour fournir des conseils stratégiques quant à des modalités de transactions d'affaires ou sur les normes de l'industrie en constante évolution, nous disposons des compétences, des ressources et des contacts spécifiques pour protéger vos intérêts. Que vos activités d'affaires soient liées directement ou indirectement au sport ou au divertissement, vous pouvez compter sur nous pour vous aider à relever tous vos défis juridiques.

Pour aborder les questions juridiques complexes pouvant découler des technologies et des plateformes novatrices, ou encore des nouveaux règlements ou acteurs de l'industrie, l'équipe Gowling WLG vous guide avec doigté et finesse dans le labyrinthe juridique de ces secteurs, que ce soit pour négocier ou rédiger des ententes pour vos transactions, le tout de manière à maximiser votre succès.

Services en matière de droit du divertissement et du sport

Découvrez notre équipe internationale

Le divertissement et les sports transcendent souvent les frontières et comme nous sommes actifs au Canada, en Europe, en Asie et au Moyen-Orient, nous pouvons tirer parti de notre vaste réseau de professionnels en appliquant les connaissances juridiques locales nécessaires pour fournir des solutions commerciales novatrices rapidement et efficacement.

Canada

Dans des secteurs extrêmement compétitifs et présentant une multitude d'occasions d'affaires, qui englobent la musique, le cinéma, la télévision et le théâtre, l'édition de livres, les jeux vidéo, les sports et les sports électroniques ou encore le métavers et les jetons non fongibles, nous savons comment protéger votre talent et le commercialiser efficacement. Tirant profit du savoir-faire de notre équipe de professionnels de premier rang, nous aidons les entreprises et les talents des secteurs du divertissement et des sports à atteindre leurs buts : parvenir aux ententes les plus avantageuses et avoir gain de cause lors de différends.

Maximiser la valeur de vos créations et de votre talent

À titre de leader mondial du droit de la propriété intellectuelle (PI), Gowling WLG défendra vos actifs de PI et veillera à ce que vous soyez dans la meilleure posture pour commercialiser vos droits. Nous sommes reconnus comme un cabinet juridique de confiance en matière de divertissement et de sport comme en témoigne notre expérience de travail internationale avec des musiciens, des acteurs, des athlètes professionnels, des équipes et des organisations sportives, des maisons de disques, des producteurs de cinéma et de télévision, des sociétés de production, des gérants, des agents, des éditeurs, des organismes de charité, et ce dans tous les médias de divertissement et de sports.

Faire prospérer vos affaires et commercialiser votre contenu

Nous agissons à titre de conseillers clés pour nos clients, appliquant notre talent et tirant profit de nos connexions pour les aider à progresser et à réussir dans les marchés évolutifs du divertissement et du sport. Nous comprenons que vos objectifs et besoins sont uniques, c'est pourquoi nous pouvons vous aider dans une variété de dossiers juridiques : transactions commerciales (négociation et rédaction de contrats d'artistes, de production, d'octroi de licences, d'enregistrement et de commercialisation), finances et investissements, questions liées à l'emploi, négociation de commandites, opérations immobilières, planification successorale, droits de la personnalité et plus.

Règlement de différends complexes

De l'arbitrage au litige en passant par la négociation et la médiation, nous avons les connaissances pointues dont vous avez besoin pour régler, et vous aider à éviter, les différends les plus épineux des secteurs du divertissement et du sport. Nos avocats ont plaidé devant toutes les instances et ont représenté des clients dans le cadre de nombreux dossiers allant de différends civils et commerciaux pour le compte d'importants organismes sportifs et de divertissement, en passant par les litiges liés aux licences et aux commandites.

Mandats représentatifs

Prix et distinctions

Gowling WLG est reconnu cabinet juridique « chef de file » pour son travail dans les secteurs du divertissement et du sport dans plusieurs guides juridiques : Chambers Canada, Legal 500 Canada et Canadian Legal Lexpert Directory. Susan Abramovitch, chef du groupe Droit du divertissement et du sport, y figure également à titre d'avocate de premier plan ainsi que dans The Best Lawyers in Canada et Who's Who Legal, qui l'a classée parmi les meilleurs avocats en droit du divertissement du monde.

Équipe Canada

Nous sommes fiers d'être les conseillers juridiques officiels et premiers commanditaires des Jeux du Commonwealth Canada (JCC) en soutien à l'organisme sportif dans sa préparation des athlètes d'Équipe Canada en vue des compétitions des prochains Jeux du Commonwealth, qui se dérouleront à Birmingham, au Royaume-Uni en 2022.

Communiquez avec notre équipe au Canada

Susan Abramovitch
Associée et chef du groupe Droit du divertissement et du sport (Canada)

UK

La valeur commerciale des clubs sportifs, des personnes et des marques ne cesse de croître, ce qui signifie que les accords commerciaux et stratégiques quotidiens comme les droits de l'image, les événements et la protection de la marque doivent être gérés parallèlement à la réalisation de projets ambitieux tels que les parrainages et l'aménagement de stades.

Il vous faut compter sur un conseiller juridique de confiance pour vous aider à atteindre ces objectifs et à relever les défis juridiques (anciens et nouveaux) du secteur du sport. Notre connaissance du domaine et notre réseau mondial nous permettent de soutenir votre entreprise et de vous aider à atteindre le succès commercial.

Le succès dans le sport est le fruit d'une équipe performante, dont les membres sont sur le devant de la scène et soutenus par l'excellence technique dans les coulisses. Notre équipe d'avocats proactifs axés sur les affaires conseille régulièrement des agences sportives, des clubs, des équipes, des organes directeurs, des organismes de réglementation, des commanditaires, des sportifs, des investisseurs et d'autres parties prenantes, en mettant à profit sa connaissance du secteur et son approche pragmatique, et ce, afin de devenir un joueur fiable et apprécié.

Nous sommes fiers de pouvoir compter sur des avocats spécialisés dans le droit du sport qui connaissent bien les questions comme le réaménagement de stades, les commandites, les droits de dénomination, la conformité réglementaire, le financement, la protection des marques, les fusions-acquisitions, les réorganisations de groupes, les coentreprises, l'emploi et résolution de litiges. Nous sommes en mesure d'offrir un service complet en droit du sport, en nous fiant à notre expérience pour anticiper les défis et fournir des solutions et conseils clairs.

Mandats représentatifs

« Nous avons fait appel à Gowling WLG dans le cadre de plusieurs projets… et chaque fois, nous avons reçu un service minutieux, professionnel, absolument impeccable. »
James Williamson, The Sport Partnership

Nous sommes fiers de conseiller les marques, équipes et organisations les plus réputées du secteur sportif mondial. Voici quelques-uns de nos mandats passés et actuels :

Prix et distinctions

En tant que cabinet juridique multiservice, nous sommes fréquemment reconnus sur le marché pour notre expérience et nos connaissances. Nous figurons d'ailleurs dans de nombreuses catégories dans les guides juridiques, y compris au niveau 1 en matière de droit des sociétés, de fusions-acquisitions et de propriété intellectuelle (Chambers & Partners).

Nous sommes fiers d'être les conseillers juridiques officiels et premiers commanditaires des Jeux du Commonwealth de 2022 à Birmingham, ainsi que premier commanditaire d'Équipe Angleterre et conseillers officiels des Jeux du Commonwealth en Angleterre.

Communiquez avec notre équipe du Royaume-Uni

Sarah Riding
Associée

Ragi Singh
Associé