Nos services juridiques

Canada

Les industries mondiales du divertissement et du sport continuent d’évoluer à un rythme rapide forçant les artistes, athlètes et entreprises à relever de nouveaux défis et explorer de nouvelles possibilités chaque jour. Des technologies et plateformes novatrices aux nouveaux règlements et acteurs de l’industrie, l’équipe Gowling WLG vous guide adroitement dans le labyrinthe juridique de ces secteurs et vous aide à maximiser votre succès.

Doté de l’un des groupes les plus réputés en droit du divertissement et du sport au monde, notre cabinet offre une gamme complète et adaptée de services juridiques aux clients de ces secteurs. Tirant profit de l’expertise de notre équipe de professionnels de premier rang, nous aidons les entreprises et les particuliers à atteindre leurs buts : parvenir aux ententes les plus avantageuses et avoir gain de cause dans un différend.

Depuis la musique, jusqu’au cinéma, à la télévision et au théâtre, en passant par l’édition de livres et les jeux vidéo ou les sports, nous savons comment protéger votre marque et la commercialiser efficacement dans un secteur extrêmement compétitif et présentant une multitude d’occasions d’affaires.

Expertise axée sur l’industrie

Des clients, tant au Canada qu’à l’échelle internationale, font appel à notre équipe juridique pour sa solide expertise en matière de droit du divertissement et du sport. Que ce soit pour fournir des conseils stratégiques quant à des modalités de transactions d’affaires ou sur les normes de l’industrie en constante évolution, nous disposons des compétences et des ressources spécifiques pour protéger vos intérêts. Que vos activités d’affaires soient axées directement ou indirectement sur les industries du divertissement et du sport, vous pouvez compter sur nous pour vous aider à relever tous les défis auxquels vous faites face. Comptant plus de 1 400 professionnels juridiques répartis dans 18 bureaux à l’échelle mondiale, notre cabinet multiservice et ses équipes spécialisées peuvent résoudre les questions les plus complexes.

Maximisation de la valeur de vos créations et de votre marque

À titre de leader mondial du droit de la propriété intellectuelle (PI), Gowling WLG défendra vos actifs de PI et veillera à ce que vous soyez dans la meilleure posture pour commercialiser vos droits. Nous sommes reconnus comme un cabinet juridique de confiance quant aux questions touchant les marques de commerce, la commercialisation, le droit d’auteur et le dessin industriel comme en témoigne notre expérience de travail internationale avec des musiciens, des acteurs, des athlètes, des éditeurs, des organismes de charité, des sociétés ou encore des marques issus de tous les médias de divertissement et de sport.

Croissance de vos affaires et commercialisation de votre contenu

Nous agissons à titre de conseillers clés pour nos clients, appliquant notre talent et tirant profit de nos connexions pour les aider à progresser et à réussir dans les marchés évolutifs du divertissement et du sport. Nous comprenons que vos objectifs et besoins sont uniques, c’est pourquoi nous pouvons vous aider dans une variété de dossiers juridiques : droits de la personnalité, transactions commerciales (négociation et rédaction d’ententes de production, de contrats d’artistes, d’octroi de licences, de contrats d’enregistrement et d’ententes de commercialisation), finances et investissements, questions liées à l’emploi, négociation de commandites, transactions immobilières, planification successorale, et plus.

Règlement de différends complexes

De l’arbitrage au litige, nous avons l’expertise de premier rang dont vous avez besoin pour régler et vous aider à éviter les différends les plus épineux. Nos avocats ont plaidé devant toutes les instances et ont représenté des clients dans le cadre de nombreux dossiers allant de différends civils et commerciaux pour le compte d’importantes organisations de divertissement et de sport, en passant par les litiges liés aux licences et aux commandites.

Nous remportons aussi des prix

Forte de l’une des plus importantes et des plus réputées pratiques en droit de la PI du Canada, et comptant dans ses rangs l’une des meilleures avocates en droit du divertissement selon le Canadian Legal Lexpert Directory, Gowling WLG est bien positionnée pour prêter main-forte à tous les types d’entreprises canadiennes et internationales du divertissement dans le cadre de leurs dossiers juridiques.

Faits saillants dans le domaine du divertissement et du

Prestation de conseils à des artistes et compositeurs d'envergure internationale, notamment Jann Arden, Finger Eleven, Bruce Cockburn, Cœur de Pirate, Loreena McKennitt, Patrick Watson, Crash Test Dummies et Zeds Dead.
Prestation de conseils à de réputés maisons de disques et éditeurs de musique indépendants, notamment Secret City Records, Six Shooter Records et PeerMusic.
Prestation de conseils à Music Canada, l'organisation commerciale représentant les plus importantes maisons de disques du Canada, dont Universal, Sony et Warner.
Représentation du Centre national des arts (CNA) quant aux droits d'auteur, à l'octroi de licences, à la gestion des droits et à la négociation de l'entente d'acquisition liée au spectacle multimédia, Life Reflected. Représentation également du Fonds national de création du NAC.
Prestation de conseils à des vedettes de la radio et de la télévision, notamment Kevin O'Leary, Amanda Lang et Arlene Dickinson quant à leurs ententes de diffusion.
Prestation de conseils à Indspire dans le cadre de la diffusion de son spectacle annuel de remise de prix, relativement à une licence de diffusion, des marques de commerce, des questions de dotation, une assurance erreurs et omissions, des procédures d'autorisation, et à l'acquisition de droits et de licences y afférents.
Représentation de Retriever Records relativement à l'album True North: The Canadian Songbook d'Eleanor McCain. Aide en ce qui a trait à tous les aspects juridiques de la production d'un album double composé de 32 chansons canadiennes incontournables et de la publication d'un beau livre grand format.
Prestation de conseils visant l'obtention de contrats publicitaires pour Matt Duchene des Sénateurs d'Ottawa avec Economical Insurance, de même que pour Kevin Pillar et Marcus Stroman des Blue Jays de Toronto avec Sonnet Insurance.
Prestation de conseils aux anciens joueurs de la LNH Theo Fleury et Marty McSorley quant aux contrats de publication de leurs livres respectifs.
Prestation de conseils à Olympic Broadcasting Services Vancouver Ltd. relativement à des licences de synchronisation, des ententes d'admissibilité à titre de fournisseur et de production liées aux Jeux olympiques de 2010 à Vancouver
Prestation de conseils à Donovan Bailey quant à des contrats publicitaires et à des droits de la personnalité.
Prestations de conseils à VIKTRE, le plus important réseau de média social mondial consacré aux athlètes, quant à divers enjeux, notamment la structuration de modèles de contrats progressifs avec des athlètes figurant sur cette plateforme.
Prestations de conseils à Sport Maska, Inc. dba Reebok-CCM Hockey Inc. dans le cadre de différends avec Bauer Hockey devant la Cour fédérale touchant des marques de commerce et des brevets.