Aperçu
Le groupe Droit de l’environnement de Gowling WLG allie la force et la souplesse d’un cabinet de plein exercice d’envergure mondiale à la qualité des services d’un cabinet boutique en environnement.
Nous aidons les clients à prévoir les prochaines modifications apportées aux lois sur l’environnement et nous leur fournissons, en plus de conseils avisés et pratiques, des services de représentation efficaces qui leur permettront d’aborder les problèmes de nature environnementale à mesure qu’ils se présentent.
Les professionnels juridiques de Gowling WLG sont reconnus à l’échelle nationale et internationale pour leur expérience en droit de l’environnement, et ils figurent aux classements de The Best Lawyers in Canada, de Legal 500 et de Chambers.
En Ontario, six de nos professionnels sont des « spécialistes agréés en droit de l’environnement », et l’Association du barreau de l’Ontario réserve cette désignation pour ceux et celles qui satisfont aux normes établies en matière d’expérience et de connaissances et qui suivent de façon exemplaire les règles de pratique professionnelle.
L’expérience juridique dont vous avez besoin
Nos services en droit de l’environnement couvrent ce qui suit :
- Changements climatiques : Conseils sur les mesures proposées pour aborder les questions relatives aux changements climatiques, y compris celles portant sur l’évaluation quantitative et sur la vérification des crédits carbone.
- Opérations commerciales : Conseils sur l’environnement dans le cadre d’opérations commerciales en ce qui a trait aux négociations, aux vérifications diligentes et à l’évaluation du risque, ainsi qu’à la rédaction de clauses relatives à l’environnement dans des documents opérationnels et financiers.
- Conseils d’affaires : Conseils opérationnels aux entreprises dans une vaste gamme de secteurs de l’industrie.
- Réaction aux situations d’urgence : Conseils sur les interventions en cas d’urgences environnementales.
- Évaluations environnementales : Conseils sur la conformité environnementale des entreprises aux lois fédérales et provinciales en matière d’environnement.
- Litige et défense : Représentation devant toutes les instances des tribunaux du Québec, de l’Ontario, de l’Alberta et de la Colombie-Britannique dans le cadre de litiges visant les matières toxiques et les terrains contaminés, la défense et les poursuites en vertu des lois environnementales et les services d’arbitrage et de médiation, ainsi que la représentation devant des comités parlementaires, des conseils municipaux et les tribunaux provinciaux.
- Premières Nations : Conseils et services de représentation offerts aux Premières Nations, ainsi qu’aux clients des secteurs public et privé qui doivent traiter de questions afférentes aux droits des Autochtones.
- Expansion internationale : Préparation relative au renforcement opérationnel des entreprises.
- Opérations immobilières : Conseils portant sur les responsabilités potentielles liées aux opérations immobilières des entreprises et à leurs projets de développement.
- Substances toxiques : Assistance quant au traitement de l’enregistrement de nouvelles substances aux fins de leur utilisation au Canada, et conseils sur la désignation de substances toxiques proposée dans le cas de certaines substances.
- Formation : Conception et réalisation de programmes de formation relatifs aux lois de l’environnement.
- Transport de matières dangereuses : Conseils sur le transport de matières dangereuses relativement à l’enregistrement, à l’utilisation, à l’entreposage, à la manipulation, à l’importation, à l’exportation et au transport de substances toxiques et contrôlées.
- Gestion des déchets : Conseils et représentation portant sur tous les volets de la gestion des déchets, de l’octroi de licences et de permis jusqu’à la conformité continue.
- Traitement et gestion de l’eau et des eaux usées : Conseils sur les opérations quotidiennes, la structure d’entreprise et l’impartition de services municipaux.
En savoir plus
Nous voulons vous aider à réussir. Pour en savoir davantage sur nos services en droit de l’environnement, n’hésitez pas à communiquer avec l’un des membres de notre équipe.
