Michel A. Chartrand Associé


Parle :  Anglais, Français

Barreau: 2000 - Ontario

Téléphone principal : +1 613-786-8657

Fax : +1 613-563-9869

Courriel : michel.chartrand@gowlingwlg.com

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Bureau principal :  Ottawa



Michel A. Chartrand

Michel Chartrand est associé au bureau de Gowling WLG à Ottawa. Membre du groupe Propriété intellectuelle, il concentre sa pratique dans les poursuites de demandes d’enregistrement de marques de commerce ainsi que dans les litiges en matière de marques de commerce, et ce, à l’échelle tant nationale qu’internationale.

Il possède une riche expérience, notamment en matière de recherches d’antériorité de marques de commerce, de poursuites de demandes d’enregistrement de marques de commerce, de gestion de portefeuilles de marques de commerce, de procédures d’opposition, de poursuites pour contrefaçon de marques de commerce, de litiges en matière de marques de commerce et de dossiers anti-contrefaçon. Michel se spécialise aussi dans les questions touchant les marques de commerce en rapport aux droits d’auteur, aux licences, aux noms de domaine et à la technologie de l’information.

Michel compte parmi ses clients des conseillers en propriété intellectuelle internationaux, des sociétés nationales et multinationales, de même que des petites entreprises et des institutions gouvernementales et autres organisations. Il œuvre dans une vaste gamme d’industries, y compris de boissons alcoolisées non alcoolisées et de brasserie, de traitement des aliments, du pétrole et du gaz, des textiles et de la mode, des produits chimiques, des sports, des logiciels et autres. Michel représente des clients devant la Cour fédérale du Canada et la Commission des oppositions aux marques de commerce.

Michel est avocat et avocat plaidant, de même qu’agent de marques de commerce agréé auprès de l’Office de la propriété intellectuelle du Canada. Il est présent dans de nombreux comités nationaux et internationaux et groupes de l’industrie. 

Michel est membre de l’Institut de la propriété intellectuelle du Canada (l’IPIC) et est aussi membre du Marques Famous and Well-Known Marks Team.

Il pratique le droit en français et en anglais.

Carrière et Distinctions

Filtre chronologie
  • 2000

    • Qualifications (année d’admission au barreau, etc.)
       2000
      Barreau, Ontario
  • 1998

    • Formation
       1998
      Université d’Ottawa, LL.B.
  • 1995

    • Formation
       1995
      Université d’Ottawa, B.Sc.

Associations professionnelles

  • Association of European Trade Mark Owners
  • Association du Barreau canadien
  • Association du Barreau du Comté de Carleton
  • European Communities Trademark Association
  • Institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC)
  • Association Internationale pour la Protection de la Propriété Intellectuelle (AIPPI)
  • Association des juristes d'expression française de l'Ontario
  • Law Society of Upper Canada