Stéphane E. Caron Associé


Parle :  Anglais, Français

Barreau: 1996 - Ontario

Téléphone principal : +1 613-786-0177

Fax : +1 613-788-3468

Courriel : stephane.caron@gowlingwlg.com

Télécharger vCard


Bureau principal :  Ottawa



Stéphane E. Caron

Associé au bureau de Gowling WLG à Ottawa, Me Stéphane Caron est spécialisé en protection de la propriété intellectuelle et en dossiers liés à des litiges. Sa pratique est axée notamment sur le droit d’auteur, les marques de commerce, les droits de la personnalité, la protection de la confidentialité et les aspects connexes liés au droit des médias.

Me Caron fournit des conseils stratégiques dans le cadre de dossiers litigieux et non litigieux à un large éventail de clients : entreprises du secteur du divertissement, fabricants de logiciels, transporteurs aériens, créateurs de mode, et fabricants de véhicules automobiles, de vêtements et d’autres biens de consommation. Il conseille aussi régulièrement des organisations gouvernementales et des organismes à but non lucratif, dont des ministères, des sociétés d’État et des associations professionnelles.

Membre du groupe de litige en propriété intellectuelle de Gowling WLG, Me Caron représente des clients devant la Cour fédérale du Canada, la Cour d’appel fédérale du Canada, la Cour supérieure de justice de l’Ontario et la Commission des oppositions des marques de commerce.

En tant qu’ancien chef du groupe de pratique national Droit d’auteur, Me Caron possède une riche expérience en prestation de conseils relatifs aux politiques sur les droits d’auteur et aux enjeux réglementaires connexes. En plus d’avoir présidé le Comité de politique en matière de droit d’auteur de l’Institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC), il est président du Comité technique en matière de droit d’auteur de l’IPIC et membre de la section Droit d’auteur de l’American Bar Association. Me Caron enseigne le droit d’auteur à titre de professeur auxiliaire à l’Université d’Ottawa et se prononce sur les développements dans les domaines du droit d’auteur, des marques de commerce et de la protection de la confidentialité.

S’exprimant couramment en français et en anglais, Me Caron est en mesure de conseiller et de représenter ses clients dans les deux langues officielles du Canada.

Carrière et Distinctions

Filtre chronologie
  • 2019

  • 2018

  • 2017

  • 2016

  • 2015

    • Classements et prix
      septembre 2015
      The Best Lawyers in Canada 2016
    • Classements et prix
      juillet 2015
      Canadian Legal Lexpert Directory 2015
    • Classements et prix
      avril 2015
      Prix North America 2015 de Managing Intellectual Property
    • Classements et prix
      avril 2015
      Prix North America 2015 de Managing Intellectual Property – Dossier de l’année
  • 2014

    • Classements et prix
      juillet 2014
      Canadian Legal Lexpert Directory 2014
  • 2013

    • Classements et prix
      juillet 2013
      Canadian Legal Lexpert Directory 2013
  • 2012

    • Classements et prix
      juillet 2012
      Canadian Legal Lexpert Directory 2012
  • 2009

    • Carrière
       2009
      Président du Comité de politique en matière de droit d'auteur, Institut de la propriété intellectuelle du Canada
  • 2008

    • Carrière
       2008
      Chef du groupe de pratique national Droit d’auteur, Gowling Lafleur Henderson S.E.N.C.R.L.
  • 2007

    • Carrière
       2007
      Associé, Gowling Lafleur Henderson S.E.N.C.R.L.
  • 1998

    • Carrière
       1998
      Enseignant à temps partiel, Faculté de droit de l’Université d’Ottawa
  • 1996

    • Carrière
       1996
      Avocat, Gowling, Strathy & Henderson
    • Qualifications (année d’admission au barreau, etc.)
       1996
      Barreau, Ontario
  • 1994

    • Formation
       1994
      Université de Montréal, LLL
  • 1993

    • Formation
       1993
      Université d'Ottawa, LLB
  • 1990

    • Formation
       1990
      Université d'Ottawa, baccalauréat en génie civile

Associations professionnelles

  • American Bar Association (ABA)
  • Association des Juristes d’expression française de l’Ontario (AJEFO)
  • Association Littéraire et Artistique Internationale (ALAI)
  • Association du Barreau canadien (ABC)
  • Copyright Society of the United States of America (CSUSA)
  • Institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC)
  • Association internationale pour la protection de la propriété intellectuelle (AIPPI)

Representative Work

  • Représentation d’un diffuseur dans le cadre d’un différend relatif à la paternité et à la propriété d’une œuvre musicale exécutée pendant un événement national.
  • Aide à une entreprise énergétique quant à l’autorisation d’un droit d’auteur et la gestion des risques afférents au matériel promotionnel et à l’utilisation de contenu d’une tierce partie en ligne.
  • Prestation de conseils et représentation d’une entreprise de divertissement dans le cadre d’une opposition à une injonction contre la distribution de contenu censément contrefait.
  • Prestation de conseils à un éditeur de matériel pédagogique quant à l’impact d’une réglementation proposée sur le droit d’auteur.
  • Représentation d’un fabricant et détaillant de vêtements dans une procédure liée à l’application de lois linguistiques provinciales à la publicité commerciale.
  • Prestation de conseils et représentation d’une société de gestion collective quant à des droits d’exécution liés à la collecte de redevances pour l’exécution publique d’œuvres musicales.
  • Représentation d’une entreprise internationale de limousines relativement à une affaire de violation de marque de commerce mettant en cause la publicité en ligne des services d’un compétiteur.
  • Représentation d’un fabricant automobile dans des dossiers de marques de commerce quant à l’utilisation non autorisée de marques de commerce dans la publicité d’ateliers indépendants de services de réparation d’automobiles.
  • Représentation d’un fabricant automobile dans le cadre de procédures de protection de marques de commerce et de droits d’auteur relativement à l’importation et à la distribution de pièces automobile contrefaites.
  • Représentation d’un diffuseur quant à une violation de marque de commerce et une action en radiation relative à une marque de commerce enregistrée de services télévisuels.
  • Représentation d’une société d’État relativement à l’application de droits d’auteur liés à la reproduction et à la distribution d’une base de données exclusive.
  • Représentation d’entreprises canadiennes et multinationales dans des procédures devant la Commission d’opposition des marques de commerce et autres appels connexes devant la Cour fédérale du Canada.