Facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG)

Aperçu

Dans le climat actuel, les entreprises sont confrontées à bon nombre de défis. Tandis que les questions de nature financière et réglementaire ou liées à l'emploi et aux régimes de retraite peuvent sembler prioritaires, les facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) figurent au cœur des préoccupations des conseils d'administration. En effet, à mesure qu'évoluent notre environnement et la société, on accorde de plus en plus d'importance à la croissance verte et à la façon dont les entreprises peuvent saisir de nouvelles occasions à cet égard. D'ailleurs, à l'ère où faire le bien est synonyme de prospérité pour les entreprises aujourd'hui, il est d'autant plus important pour ces dernières de bien comprendre les risques et les avantages liées aux facteurs ESG.

Qu'entend-on précisément par ESG?

Les principes ESG couvrent une série de sujets qui, combinés, reflètent l'éthique d'une entreprise:

  • Environnement : changements climatiques, empreinte carbone, économie circulaire, biodiversité, gestion des déchets, utilisation de l'eau et des ressources, contrôle de la pollution
  • Société : droits de la personne, pratiques de travail, santé et sécurité, apport à la collectivité, diversité et inclusion, équité salariale, activisme des actionnaires, raison d'être des entreprises
  • Gouvernance : gouvernance d'entreprise, éthique d'entreprise, conformité réglementaire, rémunération des membres de la direction, diversité des membres du conseil d'administration, lobbying, approche de la fiscalité

Importance des facteurs ESG

Alors qu'on accorde une place de plus en plus importante aux facteurs ESG dans le monde des affaires ces dernières années, les sociétés, les investisseurs, les ONG, les gouvernements, les parties prenantes, les consommateurs, les prêteurs et les assureurs n'ont d'autre choix que de les intégrer à leurs activités. En effet, jamais les attentes n'ont été aussi élevées à leur égard en matière de protection de l'environnement, de responsabilité sociale et de bonne gouvernance.

L'intégration des facteurs ESG peut-être de vaste portée pour les sociétés, car elle affecte de multiples éléments dont la stratégie d'entreprise, la divulgation de certaines données, la gestion du capital humain, les opérations, la gestion du risque et la valeur à long-terme. Les sociétés qui choisissent de travailler avec vous tiendront probablement compte du rendement des facteurs ESG de votre entreprise; cependant, elles examineront très certainement d'autres critères également.

À voir la multiplication des indicateurs qui permettent de faire le suivi du rendement des entreprises en matière d'ESG, on comprend qu'il ne suffit plus de jeter de la poudre aux yeux à cet égard. Au-delà du domaine des relations publiques et des communications, les facteurs ESG sont désormais à l'avant-plan des enjeux des conseils d'administration, car ils peuvent représenter des risques de gouvernance, notamment en ce qui a trait à la réputation, à la conformité réglementaire, aux investissements et aux ventes d'une entreprise.

Toutefois, parallèlement à la gestion de tels risques et exigences, il existe de nombreux moyens d'assurer la durabilité et l'application des normes ESG, et les sociétés qui font preuve d'avant-gardisme dans ce domaine sont plus susceptibles de prospérer dans la « nouvelle normalité ».

Gestion des risques ESG par les entreprises et affaires

Comme les décisions sont fondées sur des données et sur une planification tenant compte de l'évaluation des risques et des stratégies d'investissement à long terme, les actionnaires accordent de plus en plus d'importance aux enjeux d'ESG. Les investisseurs institutionnels sont également portés à poser des questions aux entreprises sur toute une gamme de domaines différents susceptibles de détruire ou de créer de la valeur pour une entreprise. Ces questions peuvent notamment porter sur la diversité dont sont issus les hauts dirigeants de l'entreprise ou la capacité de cette dernière à se défendre contre des cyberattaques.

Les entreprises qui peuvent démontrer une saine pratique de gestion de ces risques et leur respect des normes ESG sont plus aptes à maintenir leur rendement opérationnel et financier, et par le fait même, à maintenir leur valeur pour assurer des investissements socialement responsables.

Notre approche

Si les principes ESG sont souvent associés à la durabilité ou à la responsabilité sociale d'entreprise (RSE), ils reflètent en fait la manière dont une entreprise ou une institution gère le risque, ainsi que la façon dont elle contribue à la société. Quelle que soit votre position actuelle, vous pouvez « repartir sur de nouvelles bases » et réfléchir à la manière dont votre entreprise peut mieux atteindre ses objectifs de durabilité.

Forte d'avocats spécialistes œuvrant dans différents domaines du droit au sein de nos bureaux à l'international, l'équipe de Gowling WLG se tient constamment au courant des développements en matière de normes ESG. Elle fournit un large éventail de conseils en la matière, aidant ainsi les clients à comprendre leurs responsabilités et à cerner les risques et les perspectives possibles.

Si vous avez besoin de conseils ou de directives à l'égard des enjeux environnementaux, sociaux ou de gouvernance, communiquez avec l'une de nos équipes dès aujourd'hui.

Personnes-ressources

Canada

Conseils sur l'intégration des facteurs ESG

De nouveaux enjeux, les facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG), se retrouvent de plus en plus au cœur des priorités des entreprises. En effet, bon nombre réfléchissent aux manières de composer avec la demande croissante des marchés qui s'attendent à ce qu'elles fassent de l'activisme environnemental et du développement durable accru, qu'elles s'attaquent aux problèmes sociaux, et qu'elles améliorent la gestion des maillons de leurs chaînes d'approvisionnement. Dans ce contexte, il est primordial que les entreprises comprennent les risques et les avantages liés aux facteurs ESG.

Entreprises et facteurs ESG

Les entreprises examinent de très près certains facteurs ESG déterminants qui représentent des risques et nécessitent d'être gérés et surveillés de près, mais qui peuvent aussi déboucher sur des occasions uniques à explorer et exploiter.

En plus d'avoir à traiter des exigences et des enjeux relatifs à leur structure interne, et à se conformer à des obligations de déclaration, les entreprises subissent des pressions externes de plus en plus fortes. En effet, les défenseurs de l'investissement responsable, de l'investissement durable et de l'investissement d'impact se font de plus en plus insistants pour qu'elles mettent en œuvre des normes accrues et améliorées de déclaration quant aux facteurs ESG canadiens. En outre, on remarque au sein des gouvernements du monde entier qu'une forme de droit plus contraignant est à supplanter une législation moins restrictive, ce qui se traduit par des programmes réglementaires et de conformité plus complexes, et, bien entendu, par des risques et des obligations augmentées pour les entreprises.

Les recours collectifs et les poursuites intentées par un seul demandeur ont pavé la voie à une jurisprudence plus percutante et de plus grande portée, autant de raisons qui font ressortir la nécessité d'adopter des mesures de gestion des risques.

L'adoption et l'application de normes, principes, lignes directrices et objectifs internationaux qui pourraient avoir des répercussions sur les stratégies et les opérations d'une entreprise, et ce, dans plus d'un pays ou territoire, forcent bon nombre d'entreprises à faire preuve de prudence et à œuvrer avec diligence en terrain inconnu.

Nous pouvons vous aider

Notre équipe de conseillers en matière de facteurs ESG possède une longue feuille de route en la matière et est en mesure d'aider les clients à comprendre leurs responsabilités et les risques ainsi que les occasions qui peuvent en découler.

Nos services-conseils portent notamment sur la gouvernance, la gestion du risque, la vérification diligente, les options de financement et d'investissement ainsi que sur la conformité et l'obligation de déclaration en lien avec les domaines suivants :

Services de consultation en matière de facteurs ESG

Communiquez avec notre équipe canadienne

Elizabeth (Beth) Burton

Associée et chef du groupe de pratique Services financiers (Calgary)

Stephen Pike

Associé

Lorne Rollheiser

Associé, chef du groupe Pétrole et gaz (Canada)

Jennifer King

Associée

Royaume-Uni

Alors que le monde entier accorde de plus en plus d’importance aux facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG), les entreprises et leurs parties prenantes doivent adapter leurs priorités de manière à ce que leurs stratégies minimisent les risques et répondent aux attentes grandissantes. En effet, la façon dont vous abordez les facteurs ESG reflètent les normes qui vous régissent et vos mécanismes de reddition de compte, ce qui en bout de ligne peut avoir une incidence sur votre réputation et la valeur de votre entreprise.

Au Royaume-Uni, nous adoptons une approche collaborative, alliant une expérience sectorielle approfondie à une vaste connaissance des domaines d'activité pour fournir des conseils sur la réglementation et les meilleures pratiques en matière de facteurs ESG. Notre équipe est composée de professionnels de premier plan dans chacun des principaux domaines qui les touchent : environnement et durabilité, affaires et droits de l'homme, gouvernance d'entreprise, droit du travail et contrats commerciaux.

Services relatifs aux facteurs ESG

Mandats représentatifs

  • Immobilier

    Nous avons conseillé Thakeham Homes sur le développement de la première communauté à zéro carbone du Royaume-Uni, en couvrant tous les aspects juridiques de l’assemblage du site du projet axé sur la durabilité.

  • Investissement dans des régimes de retraite

    Nous avons dispensé une formation au régime de retraite Thales UK sur la mise en œuvre de normes ESG dans l’approche d’investissement du régime.

  • Production de rapports environnementaux

    Nous avons conseillé les gestionnaires d’un fonds d’investissement sur leurs obligations en matière de production de son rapport annuel sur l’environnement et de déclaration des émissions de gaz à effet de serre, et nous avons notamment effectué une vérification de ses rapports pour en assurer la conformité.

Prix et distinctions

Notre équipe responsable de la valorisation des facteurs ESG met à profit les connaissances et l’expérience d'avocats d’une diversité de domaines de pratique. Nous sommes fiers d’être reconnus dans 12 catégories dans la publication Chambers Global de 2021. Au Royaume-Uni, notre excellence juridique nous a valu les mentions « grandement respecté » et « extraordinaire » selon Chambers & Partners, dont 44 classements de premier rang en 2021, y compris dans les catégories Énergie et ressources naturelles, Environnement, Emploi, Régimes de retraite et immobilier. De plus, nous figurons dans le guide The Legal 500 dans 68 domaines de pratique, notamment en matière de Projets, énergie et infrastructure, Régimes de retraite et Financement.

Communiquez avec notre équipe du Royaume-Uni

Ben Stansfield
Associée

Kieran Laird
Associée

Sharon Ayres
Associée

David Lowe
Associée

Simon Stephen
Directeur des services juridiques