Cet article a été rédigé avec la collaboration de Jojo Johnson, étudiante de notre bureau de Hamilton.
Les technologies émergentes visant à régler des problèmes environnementaux ou à en atténuer les conséquences sont mieux connues sous le nom de « technologies propres » ou « cleantech ». Elles incarnent une possibilité de croissance potentiellement foudroyante pour l'innovation canadienne. Les droits de propriété intellectuelle, et en particulier la protection par brevet, constituent un atout important pour les sociétés canadiennes du secteur des technologies propres qui peuvent, et devraient, en tirer parti dans le cadre de leur stratégie de croissance et d'affaires. Les droits de brevet sont particulièrement précieux, non seulement pour écarter la concurrence et solliciter des fonds, mais en ce qui a trait au marketing également. Par ailleurs, les brevets peuvent démontrer qu'une société est à la fine pointe en matière de technologie durable.
En outre, l'augmentation de la demande en technologies propres résulte du renforcement de la réglementation gouvernementale, mais aussi de l'aide universitaire et gouvernementale dans ce domaine. Plus précisément, le gouvernement du Canada fournit du financement ainsi qu'un soutien universitaire afin de faire progresser le secteur des technologies propres au Canada.
Financement canadien et soutien universitaire
À titre d’exemple, le gouvernement du Canada a récemment annoncé des investissements de 68,2 M$ dans 17 sociétés canadiennes du secteur des technologies propres. Ces investissements ont été faits par l’intermédiaire de Technologies du développement durable Canada (TDDC), une fondation fédérale indépendante phare qui, en plus de fournir du financement, vise également à soutenir un écosystème connecté de technologies propres.
TDDC n’est qu’un exemple du soutien qu’offre le gouvernement canadien aux technologies propres. Le gouvernement fédéral et le gouvernement de l’Ontario financent également Bioenterprise, un réseau national qui, à son tour, subventionne des entreprises, tant nouvelles qu’en croissance, des secteurs de l’agrotechnologie et de l’agroalimentaire. Récemment, Bioenterprise a lancé son programme FoodShift qui encourage l’adoption de technologies propres dans le secteur de la transformation des aliments et des boissons dans le sud de l’Ontario afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre. Il s’agit d’une initiative verte qui aidera les entreprises de ce secteur à adopter des technologies propres et des projets d’optimisation des processus, ainsi qu’à les intégrer dans leurs opérations afin d’accroître leur durabilité.
L'ABC de l'examen accéléré pour les sociétés canadiennes de technologies propres
Même s'il n'existe aucune restriction quant au domaine technologique visé, pour qu'une technologie bénéficie de la procédure d'examen accéléré, cette technologie doit porter sur une innovation « dont la commercialisation aiderait à remédier à des problèmes environnementaux ou à en atténuer les conséquences, ou à préserver l'environnement ou les ressources naturelles ». Bien qu'aucuns frais gouvernementaux ne soient exigés, si la demande n'est pas encore accessible au public (généralement 18 mois après la date de dépôt), une date de mise à la disponibilité du public hâtive doit également être présentée. Bien que cela permette à la concurrence de rechercher et de lire la demande, l'examen plus rapide (et, espérons-le, l'octroi d'un brevet plus rapidement) résultant de l'examen accéléré peut s'avérer un compromis intéressant.
Avec des possibilités de croissance bien au-delà des frontières, il va sans dire que l'avancée continue des technologies propres est une occasion en or pour les sociétés canadiennes. Si vous souhaitez tirer parti de la propriété intellectuelle pour vos technologies propres, n'hésitez pas à communiquer avec Alex Ross à cet égard.