Énergie

L'industrie de l'énergie de demain sera très différente de celle d'aujourd'hui. À l'échelle mondiale, ce secteur vit une période de changement sans précédent. À mesure que la demande d'approvisionnement en énergie sécuritaire, durable et à prix abordable augmente dans le monde, les progrès technologiques créent de nouvelles opportunités débouchant sur l'élaboration de nouveaux modèles d'affaires, et encourageant l'entrée de nouveaux arrivants.   

Depuis bien des années, Gowling WLG est à l'avant-plan des importants progrès du secteur énergétique qui n'a plus de secrets pour nous. Forts de nos connaissances de ses enjeux, nous pouvons aider nos clients à cerner et à surmonter les défis qui surviennent et à tirer parti des occasions qui se présentent dans une industrie hautement réglementée et qui évolue rapidement.

Service de premier plan

Notre équipe pluridisciplinaire jouit d'une réputation enviable et agit en harmonie partout au monde. Nous conseillons, entre autres, des gouvernements, des organismes de réglementation, des promoteurs de projets, des sociétés de réseautage, des institutions financières et des investisseurs, des fournisseurs et des courtiers en énergie, des sociétés de technologie et toute la chaîne d'approvisionnement du secteur.

Nous avons une solide expérience dans tous les types de production énergétique : énergie thermique, valorisation énergétique des déchets, hydroélectricité, énergie éolienne, biomasse énergétique, énergie solaire, technologies nouvelles (y compris le stockage de l'énergie) et énergie nucléaire.

Alliant connaissances juridiques de premier plan avec une profonde compréhension des complexités du secteur de l'énergie, nos avocats offrent des conseils pragmatiques et ciblés. Ils figurent d'ailleurs fréquemment au classement des principaux répertoires juridiques au monde et agissent régulièrement en tant que procureurs de confiance pour le compte de leaders de l'énergie et de décideurs clés en matière d'élaboration de politiques. Ils jouent notamment un rôle de premier plan dans le cadre de transactions d'envergure, de programmes de transformation du marché et de litiges dans des pays du monde entier.

Qu'il s'agisse de la mise sur pied de nouveaux cadres de réglementation, de la mise en valeur ou de la remise en état d'actifs ou de l'exercice d'activités commerciales dans le secteur, nous proposons des conseils commerciaux innovateurs.

Partenaires de vos ambitions

Nous pouvons vous conseiller sur une vaste gamme de sujets :

  • Construction, fourniture en équipement, et frais de fonctionnement et d'entretien
  • Déploiement et financement de nouvelles technologies
  • Ententes en matière d'achat et de fourniture d'énergie
  • Financement de projets et financement structuré
  • Fiscalité
  • Immobilier, planification et environnement
  • Marchés des capitaux, fusions et acquisitions, coentreprises et premiers appels publics à l'épargne (PAPE)
  • Mise en valeur de projets - production, transport, distribution et stockage de l'énergie
  • Règlement de différends
  • Structure et réglementation des marchés de l'énergie

Mandats représentatifs

  • Conseillers juridiques de la Development Bank of South Africa, du South African National Treasury et du South African Department of Energy lors de l'élaboration du programme des producteurs indépendants d'électricité en charge fondamentale et intermédiaire;
  • Conseillers juridiques de la Northern Ireland Authority for Energy Regulation et de la Commission for Energy Regulation relativement à la mise sur pied d'un marché transfrontalier nouveau et unique de commerce de gros de l'électricité;
  • Conseils offerts lors du programme de compteurs intelligents de BEIS, soit le plus important programme d'infrastructures en technologies nouvelles de son genre jamais mis sur pied en Grande-Bretagne, qui prévoit l'installation, au coût de 11 G£, de compteurs intelligents dans l'ensemble des résidences et des locaux de petites entreprises, nécessitant la visite de 30 millions d'emplacements. En raison de sa participation au projet, l'équipe Énergie et ressources naturelles du cabinet a été saluée comme équipe de l'année en énergie et infrastructures aux British Legal Awards de 2017;
  • Conseils offerts à Primrose Solar lors de l'aliénation de ses cinq derniers parcs d'énergie solaire au Royaume-Uni à Equitix Infrastructure, soit un programme d'acquisition, de mise en valeur, de mise en service et d'aliénation de 350 MW dirigé par Primrose depuis 2013;
  • Représentation d'E.ON lors de l'introduction de procédures juridiques afin de déterminer la responsabilité contractuelle après qu'il a été établi que des problèmes de liaisons jointoyées avaient été découverts dans 60 générateurs à turbines éoliennes dans un parc éolien extraterritorial et à l'échelle sectorielle. L'équipe a conseillé E.ON pour déterminer la stratégie de rectification qui s'imposait ainsi que pour cerner et gérer ses risques commerciaux, et elle l'a représentée tout au long des procédures judiciaires qui ont suivi. Cette affaire très médiatisée s'est soldée par une décision rendue par la Cour suprême britannique en août 2017. L'interprétation contractuelle préconisée par l'équipe a transformé la manière dont les contrats, et en particulier les documents techniques, devraient être examinés à l'avenir;
  • Conseillers juridiques pour une gamme de propriétaires promoteurs en infrastructures extraterritoriaux relativement à la mise en valeur de projets, aux acquisitions et aux dessaisissements, aux financements et aux contrats commerciaux;
  • Conseils offerts au gouvernement de la Barbade lors de l'examen de l'accord d'achat d'électricité et des contrats accessoires intervenus avec Cahill Energy;
  • Conseillers juridiques de Sterigenics, une société de portefeuille de GTCR, dans le cadre de son acquisition transfrontalière de Nordion Inc. valant 826 M$ US;
  • Conseillers juridiques spéciaux d'Emera Inc. lors de la négociation d'accords officiels conclus avec Nalcor Energy en vue de la mise en valeur et du transport d'énergie hydroélectrique du projet de 7 G$ CA de Muskrat Falls, au Canada;
  • Conseillers juridiques d'AGR Energy Limited No. 1, qui s'est proposé d'investir environ 37,1 M£ dans Max Petroleum Plc au moyen d'une souscription conditionnelle en espèces de nouvelles actions ordinaires

Renseignements complémentaires

Pour en savoir plus sur la manière dont nous pouvons vous aider dans le cadre de votre projet énergétique, veuillez communiquer avec un membre de notre équipe.